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Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

pdf 1.44 Mb 22-227_Diffusion.pdf

mises en service avant le 1er juillet 2008) 110 Subvention - Financement (Immobilisations mises en service avant le 1er juillet 2008) 111 Subvention -…

Update : December 12, 2022

Modification du Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé

pdf 630 Kb Guide-modification-RALEP.pdf

activités, le plan d’action et le personnel pour chacun des services suivants : - services complémentaires; - services particuliers; - autres services. 9.…

Update : June 27, 2025

Force jeunesse - Rapport final infrastructures

pdf 783 Kb force-jeunesse-rapport-final-infrastructures.pdf

Vérificateur général du Canada a récemment recommandé à Infrastructure Canada de procéder à une analyse du coût sur le cycle de vie de l’ensemble de ses…

Update : November 24, 2020

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2019

pdf 1.82 Mb RA-engagement-juin-2019.pdf

organismes et aux entreprises situés en milieu rural un service Internet haute vitesse. Ce service doit être de qualité et à coût comparable au service…

Update : March 23, 2021

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 13.66 Mb decision_F2025182.pdf

0 5 Services professionnels, scientifiques et techniques 8 1 4 Services de gestion des déchets 0 0 1 Arts, spectacles et loisirs 2 0 0 Services d’hébergement…

Update : February 16, 2026

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Septembre 2022

pdf 2.13 Mb RA-engagements-fde-septembre2022.pdf

4 sur 10 DocuSign Envelope ID: 911A4E0D-32E9-4524-BE55-D9DBA0E6225C LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie et Innovation FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE…

Update : August 23, 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Septembre 2022

pdf 2.13 Mb RA-engagements-fde-septembre2022.pdf

4 sur 10 DocuSign Envelope ID: 911A4E0D-32E9-4524-BE55-D9DBA0E6225C LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie et Innovation FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE…

Update : August 23, 2023

Traduction de courtoisie en farsi - Guide à l’intention des personnes réfugiés parainées par le gouvernement du Québec

pdf 830 Kb GUI_guide_refugie_parraine-farsi-2022.pdf

)خشونت سازمان یافته www.rivo-resilience.org; 514-282-0661 ) Services Québec کبک دولت خدمات( www.quebec.ca/services-quebec; 1-877-644-4545 Service québécois…

Update : October 10, 2025

2412020-344-document-2.pdf

pdf 9.71 Mb 2412020-344-document-2.pdf

crédit régulier Versé service de dette (Capital) Versé service de dette (Intérêts) Versé service de dette (Total) Arrondissement Sainte-Foy - Sillery Aide…

Update : January 7, 2025

Follow-up to the Responses to the Calls for Justice of the Québec Report of the National Inquiry into Missing and Murdered Indigenous Women and Girls (NIMMIWG) PROGRESS REPORT MAY 2023

pdf 2.84 Mb ENFFADA_progress-report_june2023.pdf

Police Service, Eeyou Eenou Police Force, Gesgapegiag Police Service, Kitigan Zibi Anishinabeg Police Department, Listuguj Police Department, Nunavik Police …

Update : April 12, 2024

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Traduction de courtoisie en farsi - Guide à l’intention des personnes réfugiés parainées par le gouvernement du Québec

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