Search results
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Subventions accordées aux organismes impliquées dans la condition féminine depuis 2020
pdf 2.87 Mb Subventions-organismes-condition-feminine-MRIF-20240318-016.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus
pdf 812 Kb MERN_Engagements-2023-03.pdf
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Versions préliminaires du programme d'Histoire du Québec et du Canada, publié entre 2013 et pour le secondaire 3 et 4.
pdf 19.66 Mb 22-245_Diffusion.pdf
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Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite
pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf
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Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite
pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités
pdf 0.97 Mb air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Juillet 2019
pdf 612 Kb air-halocarbures-07-2019.pdf
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Programme d'infrastructures pour les bâtiments municipaux (PRABAM) – Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finales devant faire l'objet d'une mission de procédures convenues
pdf 519 Kb PRABAM_instructions_auditeurs_municipalites.pdf
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2026-2027_Mémoire_Vélo Québec_consultations_pré-budgétaires
pdf 290 Kb Velo_Quebec.pdf
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Plan stratégique 2001-2004 du ministère de la Sécurité publique
pdf 308 Kb PL_strategique_MSP_2001-2004.pdf