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25-356_Diffusion-Amendee.pdf

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d’exercer tout recours, à rechercher une solution amiable à ce différend et, si besoin est, à faire appel à un tiers, selon les modalités à convenir, pour…

Update : November 28, 2025

2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

pour les Îles-de-la-Madeleine : - MAMH – Fond région et ruralité (FRR) – volet 1 - https://www.mamh.gouv.qc.ca/developpement-territorial/fonds-et-…

Update : August 18, 2023

2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

pour les Îles-de-la-Madeleine : - MAMH – Fond région et ruralité (FRR) – volet 1 - https://www.mamh.gouv.qc.ca/developpement-territorial/fonds-et-…

Update : August 18, 2023

Document de la demande 2025-2026.454

pdf 7.80 Mb 2025-2026-454-Document.pdf

D’ADOPTION ET LES STATISTIQUES P 21 DU NOUVEAU CETTE ANNÉE EN MATIÈRE DE RECHERCHE D’ANTÉCÉDENTS ET DE RETROUVAILLES P 22 RECHERCHE D’ANTÉCÉDENTS P 23…

Update : April 16, 2026

2019-2023 Strategic Plan

pdf 2.19 Mb PS-MFFP-2019-2023.pdf

mécanismes de participation Détermination du degré de satisfaction Détermi- nation du degré de satisfaction 2 % Détermi nation du degré de satisfaction 5 % 2…

Update : February 3, 2021

2019-2023 Strategic Plan

pdf 2.19 Mb PS-MFFP-2019-2023.pdf

mécanismes de participation Détermination du degré de satisfaction Détermi- nation du degré de satisfaction 2 % Détermi nation du degré de satisfaction 5 % 2…

Update : February 3, 2021

Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation

pdf 2.39 Mb PFI-regle-administrative.pdf

lieu) = Mise de fonds recommandée à l’étape 2 Étape 3 Fonds de roulement net de la marge de manœuvre (A) Multiplié par 25 % = Mise de fonds recommandée à…

Update : October 30, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de juillet 2024

pdf 409 Kb FIN-Engagement-financier-juillet-2024-MRIF.pdf

Total : 750 000 $ (02-01) FONDS DE RECHERCHE DU QUÉBEC - SOCIÉTÉ ET CULTURE Québec, Taschereau 2 No de BC 30045851 Subvention octroyée à titre de…

Update : August 23, 2024

Memoire-TELUQ.pdf

pdf 578 Kb Memoire-TELUQ.pdf

p.10. http://uquebec.ca/dri/publications/rapports_de_recherche/portrait_fad_reseau_UQ.pdf http://uquebec.ca/dri/publications/rapports_de_recherche…

Update : July 5, 2023

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Update : July 5, 2023

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2019-2023 Strategic Plan

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