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l’aide de documentation promotionnelle; de formulaires et de registres tels que des bons de commande, des bons de livraison, des factures ou des formulaires…

quelque procédé que ce soit, la traduction et la diffusion, même partielles, sont interdites sans l’autorisation préalable de la CSSSPNQL. Sa reproduction ou…

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de la gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0$ 0$ Réduction des dépenses en…

sociaux, etc. Ces ententes collectives contiennent également un contrat type et une multitude de formulaires qui doivent être remplis et transmis sur une…

sociaux, etc. Ces ententes collectives contiennent également un contrat type et une multitude de formulaires qui doivent être remplis et transmis sur une…

admissible L’autorisation temporaire d’admissibilité est en cours: l’élève est admissible à l’enseignement en anglais au collégial Cas de figure 3-B L’élève…

l’enfant. Par ailleurs, avez-vous remarqué que les parents, lorsqu’ils déposent leurs enfants, s’autorisent rarement à entrer dans la salle pour les…

pourcentage) Note : Un mécanisme de lissage retardé est appliqué pour établir les paiements de péréquation. Par exemple, les paiements de péréquation des…

de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses en ressources externes (ex. :…