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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_juin_2022.pdf

Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC55 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC48 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC49 54 SERV…

Update : August 30, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

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Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC55 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC48 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC49 54 SERV…

Update : August 30, 2023

Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Septembre 2025

pdf 178 Kb 210_09_2025_VSS.pdf

CATÉGORIE (DIVERS) OBJET : Services de la bibliothèque Cécile-Rouleau - Abonnement annuel PROG / ÉL 01-01 (2025-2026) 80 000,00 Total : 80 000,00 Fonds des…

Update : February 18, 2026

Fonction de la direction générale adjointe à la sécurité de l’état et de la direction du renseignement; Mandats spécifiques conférés par la direction générale de la Sécurité de l’état à sa direction adjointe et à la direction du rensei

pdf 1.28 Mb 2025-13449.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : January 29, 2026

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_1_.pdf

des services sociaux 5732 Centre de services scolaire de la Capitale 5734 Centre de services scolaire des Premières-Seigneuries 5742 Centre de services…

Update : March 21, 2024

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

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des services sociaux 5732 Centre de services scolaire de la Capitale 5734 Centre de services scolaire des Premières-Seigneuries 5742 Centre de services…

Update : March 21, 2024

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

pdf 11.84 Mb DAI_no_BSM-2024-004299.pdf

Desjardins Cabinet de services financiers inc. c. Asselin37 : [251] Force est de constater que lorsqu’un recours exige la répétition de l’appréciation des…

Update : July 29, 2024

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

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Desjardins Cabinet de services financiers inc. c. Asselin37 : [251] Force est de constater que lorsqu’un recours exige la répétition de l’appréciation des…

Update : July 29, 2024

Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - octobre à décembre 2025-2026

pdf 132 Kb 26-subventions-budget-discretionnaire-oct-dec-2025.pdf

ie-Saint-Jacques 1 000 $ Mathieu Lacombe Ministre de la Culture et des Communications Centre de services scolaire des Portages-de-l'Outaouais Aide financière…

Update : February 11, 2026

Demande d'accès à l'information 202303-27

pdf 3.50 Mb 202303-27_REP.pdf

Renard. 53-54 53-54 53-54 13 Service de la conservation de la biodiversité et des milieux humides 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54…

Update : July 17, 2024

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Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Septembre 2025

Fonction de la direction générale adjointe à la sécurité de l’état et de la direction du renseignement; Mandats spécifiques conférés par la direction générale de la Sécurité de l’état à sa direction adjointe et à la direction du rensei

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

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Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - octobre à décembre 2025-2026

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