Search results

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

pdf 12.71 Mb 23-655_Diffusion.pdf

nts que dans le cadre de mes fonctions; ne révéler aucun renseignement personnel ou confidentiel dont je pourrais avoir pris connaissance dans l exercice de…

Update : April 24, 2024

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

pdf 12.71 Mb 23-655_Diffusion.pdf

nts que dans le cadre de mes fonctions; ne révéler aucun renseignement personnel ou confidentiel dont je pourrais avoir pris connaissance dans l exercice de…

Update : April 24, 2024

M60581_Diffusion.pdf

pdf 6.59 Mb M60581_Diffusion.pdf

economie.gouv.qc.ca/index.php/314772?newtest=Y&lang=fr https://consultation.quebec.ca/processes/Jnadeau/f/387/ https://consultation.quebec.ca/processes/Jnade…

Update : April 14, 2025

Gabarit de politique sur la protection des renseignements personnels

pdf 281 Kb Gabarit_politique_protect_rens_perso.pdf

_________________________________________________ https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-e…

Update : December 15, 2023

Gabarit de politique sur la protection des renseignements personnels

pdf 281 Kb Gabarit_politique_protect_rens_perso.pdf

_________________________________________________ https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-e…

Update : February 4, 2025

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.18 Mb PRO_auditeurs_declaration_finale_travaux.pdf

ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2024 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/affaires-municipales https://www.quebec.ca/gouvernem…

Update : December 3, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 1.01 Mb AIR_202406_PL_gouvernance_energie_MEIE.pdf

2022. [https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn- contenu/adm/min/economie/publications-adm/cadres-normatifs-programmes/CN_PSPGNR_2022- 2027_MEIE.pdf]).…

Update : June 17, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 1.01 Mb AIR_202406_PL_gouvernance_energie_MEIE.pdf

2022. [https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn- contenu/adm/min/economie/publications-adm/cadres-normatifs-programmes/CN_PSPGNR_2022- 2027_MEIE.pdf]).…

Update : June 17, 2024

PROPOSITION DE CADRE D’ÉVALUATION

pdf 724 Kb RAP_Evaluation_systeme_gestion_demande.pdf

2020 PRTQ PEQ https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/plan-immigration/PL_immigration_2021_MIFI.pdf…

Update : September 23, 2022

PROPOSITION DE CADRE D’ÉVALUATION

pdf 724 Kb RAP_Evaluation_systeme_gestion_demande.pdf

2020 PRTQ PEQ https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/plan-immigration/PL_immigration_2021_MIFI.pdf…

Update : September 23, 2022

Search results

Filters

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.

M60581_Diffusion.pdf

Gabarit de politique sur la protection des renseignements personnels

Gabarit de politique sur la protection des renseignements personnels

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives

PROPOSITION DE CADRE D’ÉVALUATION

PROPOSITION DE CADRE D’ÉVALUATION

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca