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Microsoft Word - Engagements03_2025_FPCQ_verif.docx

pdf 226 Kb Engagements_2025-03--FPCQ.pdf

CIRCONSCRIPTION PROG : FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS (SUBVENTIONS NORMÉES) Activité : Aide aux initiatives de partenariat 1 46953 (548814)…

Update : May 5, 2025

Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

pdf 1.08 Mb RAG-23-24_V4_-_Test1.pdf

re adjoint aux politiques fiscales aux entreprises, au développement économique et aux sociétés d’État Frédéric Chartrand Sous-ministre adjoint à…

Update : September 24, 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Finances

pdf 4.43 Mb MINFR_RAG2024-2025.pdf

re adjoint aux politiques fiscales aux entreprises, au développement économique et aux sociétés d’État Frédéric Chartrand Sous-ministre adjoint à…

Update : October 9, 2025

20487Composante5.pdf

pdf 2.87 Mb 20487Composante5.pdf

ces services est cependant réservée, règle générale, aux citoyens canadiens et aux résidents permanents. Une carte d’assurance maladie donne accès aux soins…

Update : October 19, 2022

20487Composante5.pdf

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ces services est cependant réservée, règle générale, aux citoyens canadiens et aux résidents permanents. Une carte d’assurance maladie donne accès aux soins…

Update : October 19, 2022

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

Les documents relatifs à la sécurité incendie et aux infrastructures (certificats, rapports d’inspection, correspondance). 4. Les documents relatifs aux…

Update : October 21, 2025

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

pdf 27 Mb 22-574_Partie_8.pdf

d'analyse 00100 Aide aux EHDAA (15330) 0,00 9 566 405,00 9 566 405,00 0,00 0,00 0,00 00110 Aide additionnelle aux EHDAA (15331) (page 206) 0,00 8 092…

Update : October 27, 2023

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

pdf 27 Mb 22-574_Partie_8.pdf

d'analyse 00100 Aide aux EHDAA (15330) 0,00 9 566 405,00 9 566 405,00 0,00 0,00 0,00 00110 Aide additionnelle aux EHDAA (15331) (page 206) 0,00 8 092…

Update : October 27, 2023

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 26 Mb 22-574_Partie_3.pdf

d'analyse 00100 Aide aux EHDAA (15330) 0,00 7 462 297,00 7 462 297,00 0,00 0,00 0,00 00110 Aide additionnelle aux EHDAA (15331) (page 206) 0,00 6 323…

Update : October 27, 2023

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d'analyse 00100 Aide aux EHDAA (15330) 0,00 7 462 297,00 7 462 297,00 0,00 0,00 0,00 00110 Aide additionnelle aux EHDAA (15331) (page 206) 0,00 6 323…

Update : October 27, 2023

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