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...................................................................................................38 CONCLUSION…

....................... 38 9.1 Procédure d’attribution suivant la soumission avec le prix proposé le plus bas (art. 50)…

Abitibi-Est 53 943 $ 895 Mandeville Municipalité Berthier 38 636 $ 896 Maniwaki Ville Gatineau 65 960 $ 897 Mansfield-et-Pontefract Municipalité Pontiac 38…

phique du Québec 2004 – Athènes 143 28 19,6 % 72 28 38,9 % 23,6 % 2008 – Pékin 143 30 21,0 % 50 26 52,0 % 23,3 % 2012 – Londres 145 37 25,5 % 31 12 38,7 %…

: Un code de la série 500 doit être utilisé pour rattacher un cours à l’objectif 0013, à l’exception du code 502. Le code 504 doit être utilisé dans le cas…

: Un code de la série 500 doit être utilisé pour rattacher un cours à l’objectif 0013, à l’exception du code 502. Le code 504 doit être utilisé dans le cas…

: Un code de la série 500 doit être utilisé pour rattacher un cours à l’objectif 0013, à l’exception du code 502. Le code 504 doit être utilisé dans le cas…

: Un code de la série 500 doit être utilisé pour rattacher un cours à l’objectif 0013, à l’exception du code 502. Le code 504 doit être utilisé dans le cas…

d’intervention dont dispose le BEI reposent sur l’article 129 du Code criminel et l’article 311 de la Loi sur la police. Concernant l’article 129 du Code…

d’intervention dont dispose le BEI reposent sur l’article 129 du Code criminel et l’article 311 de la Loi sur la police. Concernant l’article 129 du Code…