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Taux de réussite aux épreuves uniformes (4e et 5e secondaire), pour les 10 dernières années (Juin 2012 à Juin 2022) pour l’ensemble du réseau

pdf 233 Kb 22-519_Diffusion.pdf

et Applications technologiques et scientifiques (4e année du secondaire), Codes 055-410 et 057-410 5. Histoire du Québec et du Canada (4e année du…

Update : April 11, 2023

Taux de réussite aux épreuves uniformes (4e et 5e secondaire), pour les 10 dernières années (Juin 2012 à Juin 2022) pour l’ensemble du réseau

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et Applications technologiques et scientifiques (4e année du secondaire), Codes 055-410 et 057-410 5. Histoire du Québec et du Canada (4e année du…

Update : April 11, 2023

Information bulletin 2025-5 - Changes to certain exemptions from the payment of transfer duties

pdf 262 Kb BULEN_2025-5.pdf

receives the request for a refund. To obtain information on this information bulletin, contact the Secteur du droit fiscal, de l’optimisation des revenus et…

Update : July 17, 2025

Parameters of the Personal Income Tax System for 2025

pdf 425 Kb AUTEN_IncomeTax2025.pdf

edition) November 21, 2024 (First edition) Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2368-8823 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2024 I Table of…

Update : November 27, 2024

Crees (Eeyou)

/en/government/quebec-at-a-glance/first-nations-and-inuit/profile-of-the-nations/cree

subject to the Indian Act. Signed in 2002, the Agreement Concerning a New Relationship Between le Gouvernement du Québec and the Crees of Québec, commonly referred to as the “Paix des Braves”…

Update : October 15, 2025

Le montant total des sommes versées, la répartition des prêts et bourses, le nombre de récipiendaires, etc., dans le cadre du programme d’Aide financière aux études (AFE) pour l’année d’attribution 2024‑2025 

pdf 336 Kb 25-309_Diffusion.pdf

Web Quebec.ca est prévue pour l’automne 2026. Le rapport statistique de l’Aide financière aux études le plus récent est celui de 2022-2023. Il est diffusé à…

Update : September 2, 2025

Budget 2020-2021 – Plan budgétaire

pdf 2.69 Mb Budget2021_PlanBudgetaire.pdf

des gouvernements au Québec (en milliards de dollars, en termes nominaux) Note : Les investissements des gouvernements comprennent les investissements du go…

Update : October 29, 2024

Budget 2020-2021 – Plan budgétaire

pdf 2.69 Mb Budget2021_PlanBudgetaire.pdf

des gouvernements au Québec (en milliards de dollars, en termes nominaux) Note : Les investissements des gouvernements comprennent les investissements du go…

Update : October 29, 2024

Conditions for immigrating to Québec as an investor

/en/immigration/permanent/immigrate-business/investors/conditions

connaissance du français pour le Québec (TCF-Québec), France Éducation international; Test de connaissance du français pour le Canada (TCF-Canada), France Éducation international; Test de…

Update : December 17, 2025

copie de toutes factures libellées au nom du cabinet ministériel depuis le 1er novembre 2022

pdf 486 Kb 23-635_Diffusion.pdf

sur la page Web suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/frais-depenses- 2022-2023 https://www.quebec.ca/gouvernem…

Update : March 28, 2024

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