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Rapport sur l'Indice québécois d'accès à la justice - Concept, mesure et analyse 2024

pdf 9.45 Mb RA_Annexe_2_Rapport_IQAJ_Edition_2024.pdf

(q#23nF3f=1 et q#23nF3e≠1 et q#24rF3g≠1 et q#23nF3h≠1) alors q#AFF23=1 et lorsque (q#23nF3f≠1 et q#23nF3e=1 et q#24rF3g ≠1 et q#23nF3h≠1) alors q#AFF23=2 et…

Update : August 8, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.63 Mb 202508-78_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et Secrétariat général 1 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

Update : September 17, 2025

Gestion contractuelle municipale – Guide sur les procédures d'attribution contrats dont la dépense est inférieure au seuil obligeant le recours à une procédure ouverte

pdf 1.55 Mb GUI_attribution_contrats_inferieur_seuil.pdf

l’adresse suivante : Québec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN 978-2-555-03153-1 (PDF) ISBN 978-2-550-88573-3 (2e édition) Dépôt légal,…

Update : February 26, 2026

Utilisation des pesticides pour le contrôle des insectes piqueurs – document d’apprentissage

pdf 483 Kb utilisation-pesticides-controle-insectes-piqueurs.pdf

enu.quebec.ca/cdn-contenu/faune/documents/habitats/revue-litterature-Bti.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/faune/documents/habitats/revue-littera…

Update : August 22, 2024

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

Source=https%3A%2F%2Feduqc%2Esharepoint%2Ecom%2Fsites%2FTM%2DCOVID%2D19%2DMEES%2F%5Flayouts%2F15%2FDoc%2Easpx%3Fsourcedoc%3D%257B7F3B1C5E%2D8777%2D4D69%2D802…

Update : January 31, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

Source=https%3A%2F%2Feduqc%2Esharepoint%2Ecom%2Fsites%2FTM%2DCOVID%2D19%2DMEES%2F%5Flayouts%2F15%2FDoc%2Easpx%3Fsourcedoc%3D%257B7F3B1C5E%2D8777%2D4D69%2D802…

Update : January 31, 2023

liste_sa_reconnus_maisons_hebergement.pdf

pdf 122 Kb liste_sa_reconnus_maisons_hebergement.pdf

l'amie d'elle Région 10 - Nord-du-Québec Maison d'hébergem. l'Aquarelle (2) Région 11 - Gaspésie-Îles-de-la- Le centre Louise-Amélie (2) Maisons…

Update : December 17, 2024

V admin Reg exploitations agricoles

pdf 121 Kb rea-2025-03-12-exploitations-agricoles-va.pdf

largeur qui dépasse celles prévues au premier alinéa, cette municipalité peut, malgré l’article 118.3.3 de la Loi, appliquer cette largeur. matières…

Update : June 12, 2025

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

pdf 1.20 Mb 23-247_Diffusion.pdf

administration 4 3 3 9 9 4213 Technicien en bâtiment 2 4 5 3 3 4214 Technicien en loisir 3 3 4 4215 Technicien en organisation scolaire 2 2 4 4218 Appariteur…

Update : March 28, 2024

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

pdf 1.20 Mb 23-247_Diffusion.pdf

administration 4 3 3 9 9 4213 Technicien en bâtiment 2 4 5 3 3 4214 Technicien en loisir 3 3 4 4215 Technicien en organisation scolaire 2 2 4 4218 Appariteur…

Update : March 28, 2024

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Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

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V admin Reg exploitations agricoles

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

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