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Microsoft Word - DiMA - Mémoire - Encadrement législatif sur la découvrabilité des contenus culturels francophones - 8-7-2(80050802.1)

pdf 132 Kb 48-DiMA-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

de la nationalité de l’artiste ou des autres créateurs qui y ont participé, et ne permet pas de dresser un portrait juste à cet égard. En effet, il n’existe …

Update : July 18, 2024

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

Update : January 6, 2023

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

Update : January 6, 2023

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1.30 Mb 23-537_Diffusion.pdf

(001 à 006); - La section « Description sommaire du besoin » (007 et 008); - La section « Démonstration sommaire » (009); - La section « Enjeux et autres…

Update : March 25, 2024

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1.30 Mb 23-537_Diffusion.pdf

(001 à 006); - La section « Description sommaire du besoin » (007 et 008); - La section « Démonstration sommaire » (009); - La section « Enjeux et autres…

Update : March 25, 2024

Rapport sur le financement des services publics — 2012-2013 – 2013-2014

pdf 1.94 Mb MINFR_rapportFSP2012-2013_2013-2014.pdf

financière 32 % Autres mécanismes que l'indexation 38 % Autres mécanismes d'indexation 30 % Indexation selon la Loi sur l'administration financière 46 %…

Update : October 10, 2023

Rapport sur le financement des services publics — 2012-2013 – 2013-2014

pdf 1.94 Mb MINFR_rapportFSP2012-2013_2013-2014.pdf

financière 32 % Autres mécanismes que l'indexation 38 % Autres mécanismes d'indexation 30 % Indexation selon la Loi sur l'administration financière 46 %…

Update : June 27, 2025

Rapport sur le financement des services publics — 2012-2013 – 2013-2014

pdf 1.94 Mb MINFR_rapportFSP2012-2013_2013-2014.pdf

financière 32 % Autres mécanismes que l'indexation 38 % Autres mécanismes d'indexation 30 % Indexation selon la Loi sur l'administration financière 46 %…

Update : June 27, 2025

Guide méthodologique de calcul des GES

pdf 1.01 Mb guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

Utilisation hors réseau. Aucune Aucune La gestion des matières résiduelles de la collectivité Enfouissement des matières résiduelles, incinération des…

Update : April 11, 2024

Microsoft Word - GUI_inventaire_GES_Vf2

pdf 1.87 Mb guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

Utilisation hors réseau. Aucune Aucune La gestion des matières résiduelles de la collectivité Enfouissement des matières résiduelles, incinération des…

Update : July 11, 2024

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Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

Rapport sur le financement des services publics — 2012-2013 – 2013-2014

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