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Demande d'accès à l'information 202301-23

pdf 4.49 Mb 202301-23_REP.pdf

forestier est un enjeu majeur du secteur forestier québécois et canadien. En vertu de la Loi sur les espèces en péril, le gouvernement canadien a élaboré un…

Update : August 22, 2025

Demande d'accès à l'information 202301-23

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forestier est un enjeu majeur du secteur forestier québécois et canadien. En vertu de la Loi sur les espèces en péril, le gouvernement canadien a élaboré un…

Update : July 17, 2024

Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version mobile

pdf 18.82 Mb PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-mobile_MEIE.pdf

Code canadien d’installation de l’hydrogène. INITIATIVE À VENIR…

Update : November 24, 2022

Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version mobile

pdf 18.82 Mb PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-mobile_MEIE.pdf

Code canadien d’installation de l’hydrogène. INITIATIVE À VENIR…

Update : November 24, 2022

Entente portant sur les clauses nationales des Centres de la petite enfance pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028 – CSQ

pdf 1.26 Mb 6_Entente-nationale-finale-signee-CSQ.pdf

est la suivante : La salariée ayant moins d’un (1) an de service au 31 mars a droit à un (1) jour de congé annuel payé pour chaque mois de service jusqu’à…

Update : August 1, 2025

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

les aidant à prévenir la récidive criminelle. Le Service correctionnel du Canada Griffiths, Dandurand et Murdoch (2007, p. 32) rapportent que : « Le Service…

Update : June 8, 2023

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

les aidant à prévenir la récidive criminelle. Le Service correctionnel du Canada Griffiths, Dandurand et Murdoch (2007, p. 32) rapportent que : « Le Service…

Update : June 8, 2023

juin2022.pdf

pdf 883 Kb juin2022.pdf

et des Services Sociaux I Contrat de gré à gré Services professionnels 2021-04-07 1475841 Développement des services de périnatalité dans les communautés…

Update : January 10, 2025

Engagements financiers - Juillet 2023

pdf 833 Kb juillet2023.pdf

Ministère de la Santé et des Services Sociaux I Contrat de gré à gré Services professionnels 2023-04-04 1713793 Les services professionnels du Directeur…

Update : January 10, 2025

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

personne qui fournit le service (ci-après la « personne qui fournit le service ») des modalités d’accès à ce service, notamment du délai; 8.1.3 Transmettre à…

Update : October 11, 2023

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Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version mobile

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Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

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Engagements financiers - Juillet 2023

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