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Gabarit de mémoire

pdf 1.49 Mb Z-38_9-Directions-CPE.pdf

parents en leur offrant des places en cohérence avec leurs besoins. ● Axe 3 : Promouvoir la garde en milieu familial pour répondre aux besoins des parents. ●…

Update : February 27, 2023

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parents en leur offrant des places en cohérence avec leurs besoins. ● Axe 3 : Promouvoir la garde en milieu familial pour répondre aux besoins des parents. ●…

Update : February 27, 2023

Ordres du jour et procès-verbaux du comité d’audit depuis 2023 - BSM-2026-005827

pdf 3.72 Mb DAI_no_BSM-2026-005827.pdf

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

Update : March 25, 2026

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

xlsx 137 Kb repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

séquence O Entier 4 M 20 1900 à 2050 Bloc *78 AUTRES CONSTRUCTIONS (en présence d'autres constructions, les règles de présence du bloc s'appliquent…

Update : July 29, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3

xls 443 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xls

séquence O Entier 4 M 20 1900 à 2050 Bloc *78 AUTRES CONSTRUCTIONS (en présence d'autres constructions, les règles de présence du bloc s'appliquent…

Update : November 30, 2017

Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

xlsx 135 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xlsx

séquence O Entier 4 M 20 1900 à 2050 Bloc *78 AUTRES CONSTRUCTIONS (en présence d'autres constructions, les règles de présence du bloc s'appliquent…

Update : July 20, 2021

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

xlsx 137 Kb repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

séquence O Entier 4 M 20 1900 à 2050 Bloc *78 AUTRES CONSTRUCTIONS (en présence d'autres constructions, les règles de présence du bloc s'appliquent…

Update : July 29, 2022

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

pdf 14.83 Mb 24-87_Diffusion.pdf

Prévision de l'effectif 1 211 1 144 1 124 1 057 1 011 992 Estimation des élèves fréquentant un autre CSS ou une autre 4 4 4 4 4 4 Élèves fréquentant une…

Update : July 12, 2024

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

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Prévision de l'effectif 1 211 1 144 1 124 1 057 1 011 992 Estimation des élèves fréquentant un autre CSS ou une autre 4 4 4 4 4 4 Élèves fréquentant une…

Update : July 12, 2024

Les infractions contre la personne commises dans un contexte conjugual au Québec - Faits saillants 2014

pdf 1.72 Mb stats_violence_conjugale_2014.pdf

Agression sexuelle 3% Autres* 2% Menaces 12% Voies de fait de niveau 1 Voies de fait de niveau 2 Menaces Harcèlement criminel Séquestration et enlèvement…

Update : January 15, 2022

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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

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