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messages simples en anglais. 4SA1 Communiquer en anglais avec une certaine aisance. 4SA2 Communiquer avec aisance en anglais sur des thèmes sociaux,…

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

partielle, en vertu des articles 9 al. 2, 14, 18, 37, 53 et 54 (en annexe) de la Loi, certains renseignements ont été protégés. En effet, certains des…

les conduites d’eau potable en fonte grise, en acier ou en bois ainsi que les produits de type Carlon; ▪ les conduites d’eau potable auxquelles sont…

est de plus en plus en hausse: 364 femmes et hommes et 38 enfants malheureusement que j’ai répertoriés dans ma recherche. Dans ce que nous avons à raconter…

est de plus en plus en hausse: 364 femmes et hommes et 38 enfants malheureusement que j’ai répertoriés dans ma recherche. Dans ce que nous avons à raconter…

versement ne sera effectué pour toute programmation reçue en dehors de la période visée. Une part de l’aide financière, représentant en tout ou en partie le…

légale, une unité autonome de service, relève également de la sous-ministre. En plus de réaliser des expertises en sciences judiciaires et en médecine…

légale, une unité autonome de service, relève également de la sous-ministre. En plus de réaliser des expertises en sciences judiciaires et en médecine…