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futurs reflétés par le modèle d’estimation de l’offre et de la demande de places (MEOD), l’importance de l’arrivée de la 3e zone d’innovation de la Vallée de…

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on, la date considérée est celle de la signature du bilan par le prestataire, qui ne peut être antérieure de plus d’un mois à la date de signature par le…

biens. De manière plus ciblée et selon la nature de la problématique, le programme vise à : ◼ réduire la vulnérabilité des personnes et des biens par la mise…

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la gouvernance de l’État. Il a pour principale responsabilité de soutenir la prise de décision des instances gouvernementales. À ce titre, il assume les…

noter : La mise à jour de la section « Qualité de l’eau » entraîne la mise à jour obligatoire de toutes les autres sections de la fiche de la RSG. Si des…

Ministère de la Famille Page 3 de 3 (Loi sur la protection du consommateur, article 190) FORMULE DE RÉSILIATION À : Date de l’envoi : Nom et adresse du…

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le mode à deux étapes ou de la grille de pondération avec prix si une évaluation qualitative est choisie (simu- lation de la pondération des critères, de la…