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Le nombre de demandes de permis probatoire d'enseigner rejetées chaque année depuis 2018.

pdf 294 Kb 24-296_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée Nombre de permis probatoires…

Update : October 17, 2024

Budgets de la Direction de l'enseignement à la maison(DEM) et de la DOSEM pour chaque année financière depuis leur création, avec le détail des montants attribués.

pdf 266 Kb 25-95_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée Avis de recours À la suite…

Update : June 26, 2025

Le document "Cadre d'évaluation des apprentissages" du programme "Sécurité privée - Gardiennage" (AEP-4239).

pdf 237 Kb 25-2_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : May 7, 2025

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre le 1er janvier 2023 et le 1er septembre 2024.

pdf 221 Kb 24-380_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 1 Originale signée Avis de recours À la suite…

Update : October 31, 2024

Nombre d'exemptions accordées depuis la mise en place du quota d'exemptions de droits de scolarité accordés aux étudiant(e)s internationaux au collégial depuis la mise en place de la mesure C109, depuis 2023.

pdf 247 Kb 24-511_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée 2024-2025i Automne Hiver Été…

Update : December 2, 2024

Réponse dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 362 Kb decision_F2025145.pdf

Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Avis de recours À la suite d'une décision rendue…

Update : December 29, 2025

Reddition de compte acheminée au Secrétariat du Conseil du Trésor concernant le suivi des économies budgétaires entourant le nombre d’effectifs

pdf 325 Kb 25-597_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée Suivi au 31 août 2025 (en ETC…

Update : January 6, 2026

2601026-437 - Décision

pdf 866 Kb 2601026-437_-_Decision.pdf

salutations. L’équipe de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, p. j. [...] l’accès aux documents des organismes publics et…

Update : February 24, 2026

2310017-232 - Décision

pdf 821 Kb 2310017-232-decision.pdf

responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, Julie Lévesque p. j. [...] de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault…

Update : November 7, 2023

Certification des allocations budgétaires de chaque CSS et CS pour l'année 2024-2025; au bilan 5 si disponible, ou sinon au bilan 4, en document MS Excel

pdf 329 Kb 25-1046_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : March 23, 2026

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