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suites ou appartements meublés dotés d'un service d'auto cuisine, incluant des services de réception et d’entretien ménager quotidiens et tous…

Update : October 24, 2023

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Bas-Saint-Laurent – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.11 Mb FIC_Ouranos_BasStLaurent.pdf

sécurité civile Plans particuliers d’intervention adaptés à certains aléas MRC Municipalité locale Loi sur l’aménagement et l’urbanisme Loi sur la sécurité …

Update : September 22, 2020

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Update : September 22, 2020

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

2 Déclaration de services à la clientèle Résultats relatifs à la Déclaration de services à la clientèle La Déclaration de services à la clientèle fait…

Update : April 8, 2024

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Update : April 8, 2024

Contrats de publicité et de promotion 2023-2024 - 1er trimestre avril à juin

pdf 95 Kb contrats_publicites_promotion_t1-23-24.pdf

de vidéos de cinq corps de police : Service de police de la Ville de Montréal, Sûreté du Québec, Service de police de Laval, Service de police du Nunavik et …

Update : August 31, 2023

Contrats de publicité et de promotion 2023-2024 - 1er trimestre avril à juin

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Update : August 31, 2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère du Tourisme

pdf 1.17 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2024-2025.pdf

la qualité des services et sur les normes de service Sommaire des résultats des engagements portant sur la qualité des services et sur les normes de service…

Update : October 15, 2025

Rapport financier 2017 – Formulaire codifié

xlsx 915 Kb a2_formulaire_codifie_rf_2017.xlsx

17 ( 2462 ) ( ) Charge de l'exercice T Coût des avantages pour les services rendus au cours de l'exercice 18 2463 T Coût des services passés…

Update : February 18, 2019

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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

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Contrats de publicité et de promotion 2023-2024 - 1er trimestre avril à juin

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