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e du nombre de périodes par semaine (et par session) suivies par les étudiants inscrits à temps plein dans un programme ou un cheminement autorisé à des fins…

avec des sociétés apparentées : - sont documentées formellement par contrat ou par entente écrite; - font l'objet d'une divulgation par voie de…

avec des sociétés apparentées : - sont documentées formellement par contrat ou par entente écrite; - font l'objet d'une divulgation par voie de…

loisirs et en ligne. En tant que lieux sécuritaires et inclusifs, les MDJ offrent aux jeunes un espace où ils peuvent aborder ces enjeux, exprimer leurs…

précédée par une analyse par le Ministère. Les pages suivantes permettront d’établir ce qui doit être inclus dans une demande de codification ou de…

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d’anciennes éditions toujours accessibles en ligne pourraient être caducs sans que cela soit indiqué. Des versions révisées de certains numéros sont parfois…

Québec visées par la taxe sur l’hébergement. ii) Perception et versement des taxes de vente applicables Depuis le 1er janvier 2019, les fournisseurs de biens…

Québec visées par la taxe sur l’hébergement. ii) Perception et versement des taxes de vente applicables Depuis le 1er janvier 2019, les fournisseurs de biens…

croissance et à leur productivité que par le passé, de manière à stimuler l’économie québécoise. Le coût des formalités administratives imposées aux…