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Budget 2020-2021 – Renseignements additionnels

pdf 1.03 Mb Budget2021_RenseignementsAdd.pdf

compte de la capacité de rétroaction du titre, du contrôle que l’utilisateur peut exercer sur le déroulement du contenu du titre ainsi que du potentiel…

Update : October 29, 2024

Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

pdf 1.36 Mb 24-483_Diffusion.pdf

Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep https://www.quebe…

Update : January 10, 2025

Health system and services

/en/health/health-system-and-services

services. Show more Insurance schemes Quebec health system insurance schemes. Show more Stays Outside Québec Learn about health services covered by the Gouvernement du Québec when a person is…

Update : October 23, 2024

La récidive chez la clientèle confiée au Sous-ministériat des services correctionnels du Québec - Profil statistique 2024

pdf 563 Kb profil-stats-recidive-2024.pdf

observations du groupe 18-24 ans, 10 666 observations du groupe 25-49 ans et 2 821 observations du groupe 50 ans et plus. 4 La cohorte compte 3 651…

Update : November 11, 2025

Comptes publics 2018-2019 - Volume 2

pdf 15.73 Mb CPTFR_vol2-2018-2019.pdf

prestation de services du personnel du Secrétariat du Conseil du trésor, laquelle a pour objet le soutien au Conseil du trésor, l'élaboration d'avis à…

Update : February 13, 2020

Arbitration of small claims

/en/justice-and-civil-status/small-claims/mediation-arbitration-small-claims/arbitration

subject to mandatory mediation cannot go to arbitration. The same applies to cases where the Gouvernement du Québec is one of the parties. Finally, cases concerning the status and capacity of…

Update : March 11, 2026

nombre et la proportion d'enseignants qui ont reçu une compensation financière pour le dépassement du nombre maximum d'élèves prévus dans leur groupe

pdf 707 Kb 23-68_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/etude-credits … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-infor…

Update : June 14, 2023

nombre et la proportion d'enseignants qui ont reçu une compensation financière pour le dépassement du nombre maximum d'élèves prévus dans leur groupe

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https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/etude-credits … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-infor…

Update : June 14, 2023

2310017-232 - Document

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Gouvernement du Québec Ministre de la Culture et des Communications Députée de Montarville Québec Édifice Guy-Frégault 225, Grande Allée Est Bloc A, 1er…

Update : November 7, 2023

Recueils de textes d'élèves sélectionnés par Le Choix du jury pour les années 2022, 2023 et 2024.

pdf 232 Kb 24-704_Diffusion.pdf

43bd960840e13dd4a791810 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/octobre-a-decembre-2024 https://www.quebec.ca/gouve…

Update : February 4, 2025

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La récidive chez la clientèle confiée au Sous-ministériat des services correctionnels du Québec - Profil statistique 2024

Comptes publics 2018-2019 - Volume 2

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nombre et la proportion d'enseignants qui ont reçu une compensation financière pour le dépassement du nombre maximum d'élèves prévus dans leur groupe

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Recueils de textes d'élèves sélectionnés par Le Choix du jury pour les années 2022, 2023 et 2024.

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