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Révision de programmes En matière de révision de programmes, les travaux se poursuivent au sein des ministères et des organismes afin que les façons de faire…

mobilier (B) A-B-D 70-074 Actualisation de programmes et nouveaux programmes-équipements - I008 05 06 12 13 A-B-D 70-075 Mise à jour des programmes et…

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et secteur La Chevrotière (2023 à 2026) Actualisation de la cartographie des zones inondables sur le territoire de la communauté métropolitaine de Québec…

Les parents peuvent bénéficier du crédit d’impôt remboursable. À noter qu’à partir du 1er septembre 2026, toute personne désirant accueillir plus de deux…

mobilité des artistes • Reconnaître les métiers du cirque comme professions prioritaires dans les programmes d’immigration, de formation et d’éducation…

(400) SECTEUR : PAGE : 1 de 5 NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO SEAO NO SAGIR NO RÉFÉRENCE DU MO NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE OBJET : mentionner le…

24-25 Voir annexe 19 : 2 pages 361-366 UA 2407120 40-15 PROGRAMME SUR L'USAGE ET LES DÉPENDANCES AUX SUBSTANCES. (COMPTE À FIN DÉTERMINÉE) Programme sur…

aux articles 79 et 79.1 du RSGEE et les RSGE non subventionnées. 2. Modalités de financement du programme En octobre 2022, tous les BC recevront une avance…

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