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  • Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2023

    pdf 877 Kb EMPFR_te20230331.pdf

    présents ou futurs, prélevés à la source par le Québec et qui seraient établis par quelque autorité gouvernementale ou fiscale au Canada. Advenant que le…

    Update : June 15, 2023

  • Réalité policière au Québec : modernité, confiance et efficience

    pdf 907 Kb doc_reflexion_realite_policiere.pdf

    dans leurs rapports avec le public. Le Commissaire à la déontologie policière, une organisation gouvernementale indépendante composée de civils, a comme…

    Update : November 30, 2021

  • Réalité policière au Québec : modernité, confiance et efficience

    pdf 907 Kb RAP_realite_policiere.pdf

    dans leurs rapports avec le public. Le Commissaire à la déontologie policière, une organisation gouvernementale indépendante composée de civils, a comme…

    Update : January 12, 2022

  • Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2023

    pdf 877 Kb EMPFR_te20230331.pdf

    présents ou futurs, prélevés à la source par le Québec et qui seraient établis par quelque autorité gouvernementale ou fiscale au Canada. Advenant que le…

    Update : June 15, 2023

  • Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2025

    pdf 1.23 Mb EMPFR_te20250930.pdf

    présents ou futurs, prélevés à la source par le Québec et qui seraient établis par quelque autorité gouvernementale ou fiscale au Canada. Advenant que le…

    Update : February 18, 2026

  • Réalité policière au Québec : modernité, confiance et efficience

    pdf 907 Kb RAP_realite_policiere.pdf

    dans leurs rapports avec le public. Le Commissaire à la déontologie policière, une organisation gouvernementale indépendante composée de civils, a comme…

    Update : January 12, 2022

  • 23-170_Diffusion.pdf

    pdf 1.12 Mb 23-170_Diffusion.pdf

    concurrence (L.R.C. 1985, c. C-34) édictée par le gouvernement fédéral relativement à un appel d’offres public ou à un contrat conclu avec une administration…

    Update : August 28, 2023

  • 23-170_Diffusion.pdf

    pdf 1.12 Mb 23-170_Diffusion.pdf

    concurrence (L.R.C. 1985, c. C-34) édictée par le gouvernement fédéral relativement à un appel d’offres public ou à un contrat conclu avec une administration…

    Update : August 28, 2023

  • Entente CSN sur les clauses nationales des CPE (2023-2028)

    pdf 1.70 Mb FSSS-CSN-Entente-nationale-CPE-2023-2028.pdf

    LA PÉRIODE DU 1ER AVRIL 2023 AU 31 MARS 2028 entre d’une part : LE BUREAU DE LA NÉGOCIATION GOUVERNEMENTALE (LE SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR) et LE…

    Update : July 24, 2025

  • Rapport d’activités 2023-2024 – Financement-Québec

    pdf 0.98 Mb FINFR_rapann_finqc2324.pdf

    du Québec est consenti par la Société à l’ensemble de la clientèle. La Société a ainsi bonifié son offre de service de prêts à court terme. Ce changement…

    Update : September 17, 2024

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