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DÉVELOPPEMENT DU SPORT ET DE L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux événements sportifs internationaux (PSESI) …

2023-09-23. Trimestre Automne Organisme responsable (Tous) Réseau d´enseignement (Tous) Indicateur de subvention (Tous) Somme de Inscriptions Année scolaire…

2023-09-23. Trimestre Automne Organisme responsable (Tous) Réseau d´enseignement (Tous) Indicateur de subvention (Tous) Somme de Inscriptions Année scolaire…

dépenses subventionnées ont été réalisées dans le cadre d’ententes de partage des frais ou qu’une subvention a été encaissée; ◼ Autres : o Comptabilisation…

rs et 54 G$ de chiffre d'affaires lorsqu'il cherche à stimuler l'innovation. Des programmes de subvention équivalents aux crédits d'impôt…

la demande d’agrément aux fins de subventions pour les services autorisés au permis. 8 Rapport d’analyse Référentiel pour une demande d’agrément aux fins de …

DÉVELOPPEMENT DU SPORT ET DE L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux événements sportifs internationaux Subventions…

fait qu’il n’y a pas de référence de l’IQEMCQ à Emploi-Québec pour vérifier l’admissibilité à des subventions. Information. Le service d’information est…

la clientèle et des bonifications aux paramètres pour certains programmes de subvention du Ministère, ainsi que des subventions non normées accordées dans un…

fait qu’il n’y a pas de référence de l’IQEMCQ à Emploi-Québec pour vérifier l’admissibilité à des subventions. Information. Le service d’information est…