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2023-130 - Calendrier de conservation des documents au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 332 Kb DAI_2023-130_calendrier_conservation_documents.pdf

gouv.qc.ca Québec, le 25 octobre 2023 Monsieur Monsieur, Nous accusons réception et donnons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 24…

Update : October 25, 2023

Document d’appel d’offres pour le récent mandat accordé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO), et qui porte, entre autres, sur l’identification de ce qui fonctionne bien dans certaines écoles comparativem

pdf 363 Kb 25-194_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-194 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur l’accès…

Update : July 16, 2025

Rapport annuel de l’usage de l’eau potable 2022

pdf 1.33 Mb RAP_usage_eau_potable_2022.pdf

usage-de-leau.pdf https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/strategie-quebecoise-deconomie-deau-potable-votre-eau-cest-notre-eau-a-tous-le-gouvernem…

Update : March 24, 2025

Documents concernant le profilage racial et/ou des interpellations policières depuis le 1er septembre 2022

pdf 681 Kb 2023-12008.pdf

suivant : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/securite-publique/acces- information/demandes-acces-information Notamment, la réponse 2023-10087 est…

Update : March 12, 2024

Documents concernant le profilage racial et/ou des interpellations policières depuis le 1er septembre 2022

pdf 681 Kb 2023-12008.pdf

suivant : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/securite-publique/acces- information/demandes-acces-information Notamment, la réponse 2023-10087 est…

Update : March 12, 2024

Copie du document présentant un portrait inédit des erreurs les plus courantes chez les jeunes québécois. Le document, consulté par La Presse, présente des exemples authentiques tirés d'un millier de copies de l'épreuve ministérielle d'écriture

pdf 258 Kb 25-3_Diffusion.pdf

souhaiterais les obtenir également. Le document visé par votre demande est diffusé sur le site Web du Ministère, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca…

Update : May 7, 2025

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28 à Dubaï

pdf 114 Kb Liste-participants-COP28-MRIF-20240112-002.pdf

participants de la délégation du Québec à la COP28 (quebec.ca) • Liste des participants et participantes de la COP (quebec.ca) https://cdn-contenu.quebec.ca/…

Update : February 5, 2024

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28 à Dubaï

pdf 114 Kb Liste-participants-COP28-MRIF-20240112-002.pdf

participants de la délégation du Québec à la COP28 (quebec.ca) • Liste des participants et participantes de la COP (quebec.ca) https://cdn-contenu.quebec.ca/…

Update : February 5, 2024

Établissement de détention de Amos (rétention du personnel, absence du personnel et tuberculose)

pdf 15.52 Mb 2024-12131.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : August 12, 2024

Établissement de détention de Amos (rétention du personnel, absence du personnel et tuberculose)

pdf 15.52 Mb 2024-12131.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : August 12, 2024

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Document d’appel d’offres pour le récent mandat accordé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO), et qui porte, entre autres, sur l’identification de ce qui fonctionne bien dans certaines écoles comparativem

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Documents concernant le profilage racial et/ou des interpellations policières depuis le 1er septembre 2022

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Copie du document présentant un portrait inédit des erreurs les plus courantes chez les jeunes québécois. Le document, consulté par La Presse, présente des exemples authentiques tirés d'un millier de copies de l'épreuve ministérielle d'écriture

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28 à Dubaï

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