Search results

enregistrements des appels téléphoniques. 3.Fins pour lesquelles les renseignements sont conservés Application d’une loi, d’un règlement ou d’un décret…

partenaire, le cas échéant, devaient déposer un plan d’action accompagné d’un échéancier détaillant les actions à réaliser jusqu’à leur conversion en CPE. Un…

montant reçu ou à recevoir d'un tiers, incluant toute aide financière, tout transfert, toute indemnité ou tout dédommagement versé par un tiers en vertu…

montant reçu ou à recevoir d'un tiers, incluant toute aide financière, tout transfert, toute indemnité ou tout dédommagement versé par un tiers en vertu…

vie d’un produit (ex. : un lampadaire utilisant des ampoules ayant une durée de vie deux fois supérieure à une ampoule ordinaire); L’efficacité énergétique…

vie d’un produit (ex. : un lampadaire utilisant des ampoules ayant une durée de vie deux fois supérieure à une ampoule ordinaire); L’efficacité énergétique…

d'éviter un dédoublement ou un chevauchement des Projets. La Table sera composée d'un maximum de neuf (9) membres, soit: • trois (3) représentants…

d'éviter un dédoublement ou un chevauchement des Projets. La Table sera composée d'un maximum de neuf (9) membres, soit: • trois (3) représentants…

dynamisme culturel est un facteur identitaire important qui contribue à l’attractivité, l’enracinement et l’inclusion sociale des populations sur un…

émerger et miner la légitimité de certaines interventions impliquant un groupe ou un individu. Il nous apparaissait donc nécessaire d’élaborer un guide…