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Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2015

pdf 3.13 Mb STAFR_sfp_2015.pdf

déductions pour frais d’exploration et de mise en valeur. Investissements stratégiques : – les déductions relatives au Régime d’investissement coopératif et…

Update : December 11, 2020

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Update : December 11, 2020

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

pdf 5.31 Mb 25-216_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : February 6, 2026

Informations (politiques, guides, directives, critères, composition du comité, etc.) sur le processus de remise de dette ministérielle administré par l’AFE.

pdf 1.37 Mb 25-1071_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : April 22, 2026

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Kb doc_reference_application_reglement.pdf

Service de l’analyse et des politiques de la Direction de la prévention et de la planification, avec la collaboration de la Direction des opérations …

Update : January 20, 2020

Entente de réciprocité Québec-Floride en matière d’ordonnances alimentaires - BSM-2025-005139

pdf 0.98 Mb DAI_no_BSM-2025-005139.pdf

Direction du Bureau du sous-ministre et sous-procureur général Page 1 sur 8 Québec Édifice Louis-Philippe-Pigeon 1200, route de l'Église, 9e étage …

Update : April 27, 2026

CoeurplusAVC.pdf

pdf 455 Kb CoeurplusAVC.pdf

14653 https://statistique.quebec.ca/fr/document/causes-de-deces/tableau/causes-de-deces-liste-abregee-selon-le-sexe-quebec#tri_es=10778&tri_sexe=1…

Update : January 12, 2026

Guide to Interpreting the Assessment Report

pdf 698 Kb Qualite-educative_interpretation_ANG.pdf

petite enfance: programme éducatif pour les services de garde du Québec. In Direction de communications (ed.). Québec : Les Publications du Québec. Ministère…

Update : June 18, 2024

Cartographie de la région administrative du Saguenay–Lac-Saint-Jean (02)

pdf 3.44 Mb 02.pdf

administrative 02 : Saguenay–Lac-Saint-Jean Direction de la transformation numérique, de la géomatique et de la bureautique, février 2026 © Gouvernement du …

Update : April 9, 2026

Le nombre d’étudiants inscrits au cégep ou collège privé dans un programme de DEC (pas les AEC) selon chaque établissement pour les sessions automne 2023, hiver 2024, automne 2024, hiver 2025 et automne 2025 (comme la réponse 23-563)

pdf 391 Kb 25-920_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : February 23, 2026

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Entente de réciprocité Québec-Floride en matière d’ordonnances alimentaires - BSM-2025-005139

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Cartographie de la région administrative du Saguenay–Lac-Saint-Jean (02)

Le nombre d’étudiants inscrits au cégep ou collège privé dans un programme de DEC (pas les AEC) selon chaque établissement pour les sessions automne 2023, hiver 2024, automne 2024, hiver 2025 et automne 2025 (comme la réponse 23-563)

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