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Documents sur les relations entre la Délégation générale du Québec à Paris et l'Ambassade du Canada à Paris - Partie 1

pdf 14.67 Mb Documents-DGQP-Ambassade-MRIF-20221114-003-1.pdf

%22se:54%22); AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

Update : January 10, 2023

Depuis l'ouverture en décembre 2015 de l'Établissement de détention de Roberval : taux occupation, nombre agression physique entre détenus, nombre agression physique envers un agent des services correctionnels, nombre d'intrusion de drones

pdf 767 Kb 2024-14399.pdf

votre attention que les taux d’occupation pour une année en cours ne peuvent vous être communiqués pour des raisons sécuritaires. Par conséquent, en vertu de…

Update : January 17, 2025

Dépenses fiscales 2018 - Tableaux des couts

xlsx 289 Kb AUTFR_DepensesFiscales2018_Chiffrier_de_couts.xlsx

des gains en capital : – don de certains titres nd nd nd nd nd nd nd – don de biens ayant une valeur écologique indéniable nd nd nd nd nd nd nd Déduction…

Update : November 1, 2024

Dépenses fiscales 2018 - Tableaux des couts

xlsx 289 Kb AUTFR_DepensesFiscales2018_Chiffrier_de_couts.xlsx

des gains en capital : – don de certains titres nd nd nd nd nd nd nd – don de biens ayant une valeur écologique indéniable nd nd nd nd nd nd nd Déduction…

Update : November 1, 2024

Décision

pdf 116 Kb Decision-MRIF-20231106-002.pdf

c/A-2.1#se:54 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

Update : January 4, 2024

Décision

pdf 116 Kb Decision-MRIF-20231106-002.pdf

c/A-2.1#se:54 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

Update : January 4, 2024

Informations sur la campagne « Incontournable Québec »

pdf 192 Kb Informations-campagne-incontournable-MRIF-20230404-004.pdf

la%20ministre%20en%20novembre%202019. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa…

Update : April 28, 2023

Informations sur la campagne « Incontournable Québec »

pdf 192 Kb Informations-campagne-incontournable-MRIF-20230404-004.pdf

la%20ministre%20en%20novembre%202019. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa…

Update : April 28, 2023

Documents concernant le plan de délocalisation des employés du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.44 Mb 2020-12047.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : January 6, 2023

Documents concernant le plan de délocalisation des employés du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.44 Mb 2020-12047.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : January 6, 2023

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Depuis l'ouverture en décembre 2015 de l'Établissement de détention de Roberval : taux occupation, nombre agression physique entre détenus, nombre agression physique envers un agent des services correctionnels, nombre d'intrusion de drones

Dépenses fiscales 2018 - Tableaux des couts

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Décision

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Informations sur la campagne « Incontournable Québec »

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Documents concernant le plan de délocalisation des employés du ministère de la Sécurité publique

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