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Régime budgétaire d’investissement des universités 2025-2026

pdf 1.08 Mb regime-budgetaire-univ-2025-2026.pdf

de rénovation) d’un bâtiment. Cette autorisation est requise avant la publication de tout appel d’offres public et, dans le cas d’un projet majeur au sens de…
Update : July 8, 2025
Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

pdf 1.71 Mb Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

de développement et de paix. Des centaines d’organisations de types différents – gouvernementales, non gouvernementales, commer- ciales, caritatives, fondées…
Update : September 6, 2024
Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

pdf 1.71 Mb Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

de développement et de paix. Des centaines d’organisations de types différents – gouvernementales, non gouvernementales, commer- ciales, caritatives, fondées…
Update : September 6, 2024
Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2018

pdf 816 Kb EMPFR_te20180930.pdf

présents ou futurs, prélevés à la source par le Québec et qui seraient établis par quelque autorité gouvernementale ou fiscale au Canada. Advenant que le…
Update : February 13, 2020
Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2019

pdf 904 Kb EMPFR_te20190930.pdf

présents ou futurs, prélevés à la source par le Québec et qui seraient établis par quelque autorité gouvernementale ou fiscale au Canada. Advenant que le…
Update : February 13, 2020
Titres et emprunts émis par le Québec encours au 31 mars 2018

pdf 802 Kb EMPFR_te20180331.pdf

présents ou futurs, prélevés à la source par le Québec et qui seraient établis par quelque autorité gouvernementale ou fiscale au Canada. Advenant que le…
Update : February 13, 2020
Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2019

pdf 800 Kb EMPFR_te20190331.pdf

présents ou futurs, prélevés à la source par le Québec et qui seraient établis par quelque autorité gouvernementale ou fiscale au Canada. Advenant que le…
Update : February 13, 2020
Titres en emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2021

pdf 0.92 Mb EMPFR_te20210930.pdf

présents ou futurs, prélevés à la source par le Québec et qui seraient établis par quelque autorité gouvernementale ou fiscale au Canada. Advenant que le…
Update : December 21, 2021
EMPFR_te20200930.pdf

pdf 571 Kb EMPFR_te20200930.pdf

présents ou futurs, prélevés à la source par le Québec et qui seraient établis par quelque autorité gouvernementale ou fiscale au Canada. Advenant que le…
Update : July 6, 2021
Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2021

pdf 859 Kb EMPFR_te20210331.pdf

présents ou futurs, prélevés à la source par le Québec et qui seraient établis par quelque autorité gouvernementale ou fiscale au Canada. Advenant que le…
Update : August 26, 2021