Search results

Microsoft Word - etat Connais-Franc-Ping.doc

pdf 3.67 Mb RA_Etat-connaissances_Pingualuit.pdf

(1) : Recensement de population (Cat., no 93-304), Statistique Canada (2) : Recensement de population (Cat., no 93-357), Statistique Canada (3) : Transfert…

Update : October 16, 2023

PALOS01_R26290_2023-10-30-102345

pdf 1.00 Mb registre_penalites-admin_202304-202306.pdf

Loi sur les services de garde éducatifs à l'enfance Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance Règlement sur les services de garde…

Update : June 13, 2024

PALOS01_R26290_2023-10-30-102345

pdf 1.00 Mb registre_penalites-admin_202304-202306.pdf

Loi sur les services de garde éducatifs à l'enfance Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance Règlement sur les services de garde…

Update : June 13, 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1.33 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

Innovation, Sciences et Développement économique Canada, 2021a. 18 Ibid. 19 Innovation, Sciences et Développement économique Canada, 2021c. 20 Statistique Ca…

Update : August 20, 2025

B-3_FTQ_N-20.pdf

pdf 568 Kb B-3_FTQ_N-20.pdf

Landry12 : 1. Le gouvernement doit exprimer clairement que les services de garde à l’enfance sont avant tout des services éducatifs. 2. Les services…

Update : February 24, 2023

B-3_FTQ_N-20.pdf

pdf 568 Kb B-3_FTQ_N-20.pdf

Landry12 : 1. Le gouvernement doit exprimer clairement que les services de garde à l’enfance sont avant tout des services éducatifs. 2. Les services…

Update : February 24, 2023

2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

Sous-Total SVP VEUILLEZ FAIRE VOTRE PAIEMENT AU NOM DU RESTAURANT LE TREMBLAY. Frais de service 11 % Frais de service 4% OCATION EQUIPEMENT PS: 840590871 RT…

Update : February 9, 2024

2023-167 – Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

Sous-Total SVP VEUILLEZ FAIRE VOTRE PAIEMENT AU NOM DU RESTAURANT LE TREMBLAY. Frais de service 11 % Frais de service 4% OCATION EQUIPEMENT PS: 840590871 RT…

Update : February 9, 2024

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires (PP-PAB)

pdf 842 Kb FO_demande_selection_preposes_beneficiaires_A0524DF.pdf

pdf https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/immigrer-canada/entree-express/admissibilite/trouver-classification-nationale-professi…

Update : September 11, 2024

Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

pdf 357 Kb BULFR_2024-7.pdf

importées, conclues entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Canada, l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) perçoit généralement,…

Update : June 21, 2024

Search results

Filters

Microsoft Word - etat Connais-Franc-Ping.doc

PALOS01_R26290_2023-10-30-102345

PALOS01_R26290_2023-10-30-102345

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

B-3_FTQ_N-20.pdf

B-3_FTQ_N-20.pdf

2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

2023-167 – Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires (PP-PAB)

Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca