Home
Search results

Search results

Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2025-2026 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 658 Kb ReglesOccup_2025-2026_CPE-GS.pdf

Sauf exception, les jours d’occupation pour lesquels les SGEE n’ont pas été offerts en raison d’une grève, d’une cessation concertée de travail, d’un…
Update : July 18, 2025
Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023-2033 – Décembre 2025

pdf 786 Kb GUI_primeau_decembre_2025.pdf

de la demande d’aide financière. 5 Projets visés par l’exception : un projet d’implantation d’un service d’eau potable ou d’eaux usées, un projet visant à…
Update : February 18, 2026
Guide sur le programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) 2023-2033 – Avril 2025

pdf 650 Kb GUI_primeau_avril_2025.pdf

de la demande d’aide financière. 5 Projets visés par l’exception : un projet d’implantation d’un service d’eau potable ou d’eaux usées, un projet visant à…
Update : May 28, 2025
Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Décembre 2023

pdf 728 Kb GUI_PRIMEAU_decembre_2023.pdf

de la demande d’aide financière. 5 Projets visés par l’exception : un projet d’implantation d’un service d’eau potable ou d’eaux usées, un projet visant à…
Update : June 14, 2024
Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Décembre 2023

pdf 728 Kb GUI_PRIMEAU_decembre_2023.pdf

de la demande d’aide financière. 5 Projets visés par l’exception : un projet d’implantation d’un service d’eau potable ou d’eaux usées, un projet visant à…
Update : June 14, 2024
Guide sur le programme d’infrastructures municipales d’eau (primeau) 2023 – Juin 2024

pdf 721 Kb GUI_PRIMEAU_juin_2024.pdf

de la demande d’aide financière. 5 Projets visés par l’exception : un projet d’implantation d’un service d’eau potable ou d’eaux usées, un projet visant à…
Update : June 14, 2024
Guide sur le programme d’infrastructures municipales d’eau (primeau) 2023 – Juin 2024

pdf 721 Kb GUI_PRIMEAU_juin_2024.pdf

de la demande d’aide financière. 5 Projets visés par l’exception : un projet d’implantation d’un service d’eau potable ou d’eaux usées, un projet visant à…
Update : June 14, 2024
Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2022-2023 (LAPVIC)

pdf 4.36 Mb RA_LAPVIC_2022-2023_MJQ.pdf

Annexe III Centre d’aide aux victimes d’actes criminels (CAVAC) - Côte-Nord 1 1 1 1 Centre d’aide aux victimes d’actes criminels (CAVAC) - Estrie 1 1 1 1…
Update : October 22, 2024
Fichier sur les ex-membres du personnel du ministère de la Culture et des Communications

pdf 40 Kb Ex-membres-personnel-MCC.pdf

sont conservés Application d’une loi : Loi sur la fonction publique Application d’un règlement : Des règlements découlant de la Loi sur la fonction publique…
Update : September 9, 2021
Fichier sur les ex-membres du personnel du ministère de la Culture et des Communications

pdf 40 Kb Ex-membres-personnel-MCC.pdf

sont conservés Application d’une loi : Loi sur la fonction publique Application d’un règlement : Des règlements découlant de la Loi sur la fonction publique…
Update : September 9, 2021