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Collecte des marqueurs de sexe ou de genre (formulaires, sondages, etc.); b) Traitement des marqueurs de sexe ou de genre (données statistiques…

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Lors du traitement des données, des vérifications de cohérence ont été réalisées pour pallier de possibles erreurs de déclaration. En tout, 25 dossiers…

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privé promoteur de l'hôtel une garantie de bénéfices de plus de 20 M$ sur 40 ans. 2) le terrain sur lequel s'est construit le Centre des Congrès…

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défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). Direction de la sécurité dans les palais de justice Nombre d'incarcérations R-110 1er janvier au 31…

plusieurs intervenants de la chaîne de traitement des sols contaminés : • Un lieu de stockage de sols contaminés; • Un centre de transfert de sols…

réseau de l’éducation n’a pas connu de sérieux problèmes à cet égard, c’est que la qualité de l’air intérieur dans les écoles est l’objet de préoccupations,…

ntiel-de-l-est-de-montreal-plus-de-5-m-pour-des-projets-dans-l-est-de-montreal-842290806.html…