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Rapport d'évaluation du Programme de soutien financier Ensemble contre l'intimidation 2020-2025

pdf 1.76 Mb rapport-evaluation-psf-intimidation.pdf

C’est le cas notamment du Secrétariat aux aînés et du SAJ62. Pour les éditions 2018 et 2019 du Programme, des fonds ont été accordés par l’intermédiaire du…

Update : July 19, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

NIVEAU PROVINCIAL a. Liens avec le plan stratégique 2019-2023 du ministère du tourisme du Québec - Orientation #1 : Augmenter l’attractivité du Québec…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

NIVEAU PROVINCIAL a. Liens avec le plan stratégique 2019-2023 du ministère du tourisme du Québec - Orientation #1 : Augmenter l’attractivité du Québec…

Update : March 8, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

l’Université du Québec : l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec à Rimouski, l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue,…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

l’Université du Québec : l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec à Rimouski, l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue,…

Update : May 18, 2022

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

pdf 1.31 Mb 24-694_Diffusion.pdf

de conservation R1 : Jusqu'au règlement du litige ou jusqu'au désistement du plaignant. R2 : À détruire, car le Secrétariat du Conseil du trésor,…

Update : February 6, 2025

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

les phases du programme d’intervention thérapeutique de Percé et précise les responsabilités du MSP et celles du MSSS (figure 1). Figure 1. Phases du…

Update : June 8, 2023

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

les phases du programme d’intervention thérapeutique de Percé et précise les responsabilités du MSP et celles du MSSS (figure 1). Figure 1. Phases du…

Update : June 8, 2023

Position historique du Québec sur le pouvoir fédéral de dépenser 1944-1998

pdf 190 Kb position-historique-quebec-federal-1944-1998.pdf

M. Daniel Johnson à la quatrième réunion du Comité du régime fiscal. Mémoire du Québec : Faits saillants du Mémoire du Québec à la quatrième réunion du…

Update : February 4, 2025

Sommaire du rapport de l’observatrice civile indépendante

pdf 429 Kb sommaire_rapport_observatrice_civile_independante_spvm_phase2.PDF

régions dans le cadre de la phase 2, plus particulièrement celles de la Côte-Nord et du Nord-du-Québec, non seulement en raison du nombre élevé de plaintes…

Update : November 23, 2022

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Rapport d'évaluation du Programme de soutien financier Ensemble contre l'intimidation 2020-2025

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

Position historique du Québec sur le pouvoir fédéral de dépenser 1944-1998

Sommaire du rapport de l’observatrice civile indépendante

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