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Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

etat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-norm…

Update : November 29, 2021

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etat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-norm…

Update : November 29, 2021

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

ee.blais@education.gouv.qc.ca mailto:patrick.brunelle@mce.gouv.qc.ca mailto:marie-josee.blais@education.gouv.qc.ca http://www.education.gouv.qc.ca/accueil/…

Update : March 28, 2024

23-686_Diffusion.pdf

pdf 3.72 Mb 23-686_Diffusion.pdf

Référence : Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q. C. A-2.1) Il s'agit d'une…

Update : May 6, 2024

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Référence : Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q. C. A-2.1) Il s'agit d'une…

Update : May 6, 2024

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

avec elle. mailto:infosphere@education.gouv.qc.ca mailto:ivan-mauricio.parra@education.gouv.qc.ca mailto:ivan-mauricio.parra@education.gouv.qc.ca…

Update : March 25, 2024

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

avec elle. mailto:infosphere@education.gouv.qc.ca mailto:ivan-mauricio.parra@education.gouv.qc.ca mailto:ivan-mauricio.parra@education.gouv.qc.ca…

Update : March 25, 2024

Demande accès document histoire autochtone 17 janvier 2022

pdf 407 Kb 21-140_Diffusion.pdf

s’appuie sur l’article 34 de la Loi. Vous trouverez en annexe, une reproduction des articles de la Loi mentionnée précédemment. Conformément à l’article 51…

Update : September 29, 2022

Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

pdf 0.93 Mb 25-321_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : September 5, 2025

Lettres envoyées au des CSS Navigateurs (CSSDN), deux lettres datées du 11 juillet 2025 et ayant pour objets: 1- « Allocation définitive dans le cadre de l’Offensive formation en construction pour le programme d’études Conduite d’engins de chan

pdf 1.65 Mb 25-562_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : November 21, 2025

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Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

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À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

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Tous les mémoires, commentaires ainsi que les renseignements additionnels déposés et ou demandés en regard du projet de règlement " Règlement modifiant le règlement sur le transport des élèves " (Projet RTE)1, tel que publié à la Gazette offici

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