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Liste des entreprises ayant participé au Programme Audit industrie 4.0
pdf 135 Kb RA-entreprises-participantes-pai-4-0.pdf
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Liste des entreprises ayant participé au Programme Audit industrie 4.0
pdf 135 Kb RA-entreprises-participantes-pai-4-0.pdf
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2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)
pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf
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2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)
pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf
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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028
pdf 583 Kb GUI_modalites_versement_tecq_2024_2028.pdf
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Cadre normatif. Programme soutien financier qualité éducative
pdf 583 Kb cadre-normatif-qualite-educative-25-28.pdf
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Liste des projets du programme Québec branché
pdf 78 Kb RA-quebec-branche-liste-projets.pdf
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Liste des projets du programme Québec branché
pdf 78 Kb RA-quebec-branche-liste-projets.pdf
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Programme d'infrastructures pour les bâtiments municipaux (PRABAM) – Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finales devant faire l'objet d'une mission de procédures convenues
pdf 519 Kb PRABAM_instructions_auditeurs_municipalites.pdf