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Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté
pdf 1.53 Mb amenagement-brise-vent-reduire-derive.pdf
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Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective
pdf 1.36 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf
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Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire des insectes du sol
pdf 1.30 Mb protocole-inventaire-insectes-sol.pdf
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Tableau comparatif entre la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et la Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux
pdf 762 Kb tableau_comparatif_loi_acces_loi_rssss.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de janvier 2026
pdf 768 Kb LIS_engagements_janvier_2026.pdf
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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement
pdf 552 Kb air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf
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Démarche type d’évaluation des catégories d’emploi des Services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 1.45 Mb SG_equite_demarche_type.pdf
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Activités de réception et d'accueil - Octobre - Décembre 2025-2026
pdf 78 Kb MEQ-reception-accueil-2025-12-31.pdf
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