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autres infractions ; 5- la possession de stupéfiants. Durée des peines et des séjours 5 5. Ces données sont des moyennes de la durée des peines et des…

l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.quebec…

période inférieure à un an. Sessions de correction : • Deux semaines au début de janvier; • Deux semaines entre la mi-mai et la fin de juin; • Une semaine au…

période inférieure à un an. Sessions de correction : • Deux semaines au début de janvier; • Deux semaines entre la mi-mai et la fin de juin; • Une semaine au…

financement, de l’allocation des ressources et du budget Direction générale des aînés et des proches aidants Direction générale des infrastructures, de la…

financement, de l’allocation des ressources et du budget Direction générale des aînés et des proches aidants Direction générale des infrastructures, de la…

un établissement au Québec ayant un accès direct sur un plan d’eau navigable et qui dispose de l’outillage, des terrains, des lits de construction, des…

provoquer des débordements causant des inondations et entraver la sécurité des personnes. D’ici 2050, face à l’augmentation des pluies intenses, tous les…

Gaspésie et des Îles (anglophone) 2,13 Gaspésie et des Îles (Carleton-sur-Mer) 2,04 Gaspésie et des Îles (École des pêches et de l'aquaculture) 0,70 Gaspésie…

Gaspésie et des Îles (anglophone) 2,13 Gaspésie et des Îles (Carleton-sur-Mer) 2,04 Gaspésie et des Îles (École des pêches et de l'aquaculture) 0,70 Gaspésie…