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il ne dispose pas »), l’alinéa 1, et son verbe « procurer » suppose une démarche active de la personne concernée. Selon un dictionnaire étymologique, ce …

service « Examen de reprise », à moins que l’élève n’ait de nouveau suivi le cours pour sa durée totale. e) Dans le but qu’un suivi du temps alloué pour…

n 27)1… qui est malheureusement restée lettre morte… C’est donc dire que la réforme qui s’en est suivie n’a elle-même jamais fait l’objet d’un examen…

n 27)1… qui est malheureusement restée lettre morte… C’est donc dire que la réforme qui s’en est suivie n’a elle-même jamais fait l’objet d’un examen…

par le MELS; Chapitre 3 Planification 22 Projet de recherche-action, Sortir du cadre • assure un suivi avec le chargé de projet; • pilote l’évaluation du…

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documents administratifs Notre dossier : 16310/21-335 Monsieur, La présente a pour objet de faire le suivi de votre demande d’accès visant à obtenir les…

plus grande collaboration avec les SARCA, le comité de suivi pourrait être composé d’acteurs variés de la collectivité. − Pour former le comité de suivi, des…

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AC-R53ss (3)2023.11.23_Courriels MEQ-MES_suivi Projet de Règlement_biffé AC-R53ss (3)2023.12.12_Courriel de suivi_DEP_biffé AC-R53ss (4) 20231219_Courriel_…