Search results

Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail; • le Directeur de l’état civil; • le ministère de l’Économie, de l’Innovation…

manuscrite apposée à l’aide d’un accessoire technologique (par exemple, un stylet, un écran tactile ou une souris) ; • une signature manuscrite numérisée…

de justice. Actuellement l’appareil judiciaire est basé sur la punition et l’arbitraire. Il vaudrait beaucoup mieux l’orienter vers l’arbitrage et la…

de justice. Actuellement l’appareil judiciaire est basé sur la punition et l’arbitraire. Il vaudrait beaucoup mieux l’orienter vers l’arbitrage et la…

calendrier scolaire de l’année scolaire suivant celle où l’enfant a atteint l’âge de 6 ans jusqu’au dernier jour du calendrier scolaire de l’année scolaire…

calendrier scolaire de l’année scolaire suivant celle où l’enfant a atteint l’âge de 6 ans jusqu’au dernier jour du calendrier scolaire de l’année scolaire…

fasse l’objet d’une loi spécifique. D’ailleurs, lors de 6 l’adoption de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) en 1979, il avait été envisagé «…

être imposée. À cette fin, chapeauter ces enquêtes d’un cadre temporel comme l’a fait l’Ontario nous semble opportun. En effet, l’UES (équivalent ontarien du…

situ). Il y a aussi la mesure 15021 qui se croise un peu avec l’aide aux devoirs, mais nous utilisons les deux de façon différente. L’aide aux devoirs est…

Direction générale de l’accessibilité et de la réussite Sous-ministériat de l’accessibilité, de la réussite et de l’expérience étudiante Pour information :…