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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

pdf 552 Kb air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf

et de 1 à 3 kilomètres pour les municipalités de plus de 100 000 habitants; • Augmenter de 7 à 14 jours ouvrables le délai de remboursement de la consigne…

Update : March 13, 2025

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

séances Prépare l’ordre du jour en concertation avec la direction générale et le secrétariat général du CSS S’assure de l’envoi de l’avis de convocation, de…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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séances Prépare l’ordre du jour en concertation avec la direction générale et le secrétariat général du CSS S’assure de l’envoi de l’avis de convocation, de…

Update : December 28, 2023

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière

pdf 388 Kb FOR_demande_locataires.pdf

autre milieu de vie. Le cadre normatif peut être consulté à l’adresse suivante : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publi…

Update : September 3, 2024

Sdf fdsfsdfg

pdf 242 Kb 21856.pdf

2020-2021 Ces rapports sont disponibles sur le site Web du Ministère à l'adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouv/ministere/immigration/publication…

Update : October 19, 2022

2402023-414 - Décision

pdf 246 Kb 2402023-414-decision.pdf

https://www.culture-quebec.qc.ca/wp-content/uploads/2021/09/Plan- daction-C-App-VF.pdf • https://www.culture-quebec.qc.ca/wp-…

Update : March 14, 2024

2402023-414 - Décision

pdf 246 Kb 2402023-414-decision.pdf

https://www.culture-quebec.qc.ca/wp-content/uploads/2021/09/Plan- daction-C-App-VF.pdf • https://www.culture-quebec.qc.ca/wp-…

Update : March 14, 2024

Rapport d’évaluation de la mesure 12 du Plan d’action concerté pour prévenir et contre l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 qui vise à poursuivre le déploiement des agentes et agents de soutien régionaux climat, violence et intimid

pdf 0.97 Mb Mesure-12-rapport-evaluation.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/communique/plus-de-une-personne-sur-dix-a-vecu-intimidation-ou-cyberintimidation-quebec-2022 https://statistique.quebec.ca/f…

Update : August 20, 2025

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

pdf 6.26 Mb guide_gestion_eaux_pluie_partie_2.pdf

.pdf https://reglements.ville.quebec.qc.ca/fr/ShowPdf/cr/R.V.Q.1400.pdf http://www.ville.quebec.qc.ca/docs/publications/102_publication_1_199.pdf…

Update : July 27, 2010

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

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Update : July 27, 2010

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