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élaboration. Le comité fait également état de l’application de la Politique linguistique dans le rapport annuel de gestion du Ministère, notamment en…

élaboration. Le comité fait également état de l’application de la Politique linguistique dans le rapport annuel de gestion du Ministère, notamment en…

html/sor-dors169-fra.html (consulté le 17 septembre 2018). Poulin, B., 2016. Rapport final sur le suivi scientifique annuel mené en 2015 en parallèle aux…

html/sor-dors169-fra.html (consulté le 17 septembre 2018). Poulin, B., 2016. Rapport final sur le suivi scientifique annuel mené en 2015 en parallèle aux…

3. Le comité devra élaborer annuellement un plan de travail afin de déterminer ses priorités et les objectifs à réaliser. 4. Le comité présentera un rapport…

3. Le comité devra élaborer annuellement un plan de travail afin de déterminer ses priorités et les objectifs à réaliser. 4. Le comité présentera un rapport…

d’assurance, 2019-2020 (en millions de dollars) Source : Régie de l’assurance maladie du Québec, Rapport annuel de gestion 2019-2020. 1. Il s’agit des sommes…

non-judiciaire de certaines infractions, par rapport aux tribunaux spécialisés ou programmes spéciaux à la cour, par rapport à la médiation citoyenne, par …

Variation par rapport à 2011 29 3. VARIATION PAR RAPPORT À 2011 Nombre de contribuables 3.1 Répartition selon le sexe et l’âge Le nombre total de…

établissements) ainsi que les extrants. 35. Les principaux indicateurs retenus aux fins de suivi annuel et d’évaluation seront les programmes de formation…