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relatifs à la préparation, à la représentation et à la participation du Ministère à un congrès, une conférence, un sommet ou un autre événement. Types de…

Règlement demeureraient inchangés. C’est le cas par exemple lorsqu’un locataire est un parent du locateur et qu’il paie un loyer inférieur au loyer…

est ainsi proposé de : Mettre en place un comité de gestion de l’accélérateur. Établir un cadre de gouvernance et de gestion de l’accélérateur, en tenant com…

dans une ressource de transition ou de façon temporaire dans un centre de thérapie, un centre de réadaptation en dépendance, un centre de crise, un centre…

réaliser un projet ou atteindre un objectif. Il s’agit d’un mode de coopération structuré et d’une façon de formuler un engagement. Le partenariat • Agir…

peuvent être, entre autres, un policier (911), un centre de prévention du suicide (1-866-277-3553), un organisme d’aide et de soutien aux victimes d’actes de…

peuvent être, entre autres, un policier (911), un centre de prévention du suicide (1-866-277-3553), un organisme d’aide et de soutien aux victimes d’actes de…

nécessité d’être le jour même ou le lendemain, comme par exemple un suivi de maladie chronique, un suivi de grossesse et un rendez-vous pour remplir un…

nécessité d’être le jour même ou le lendemain, comme par exemple un suivi de maladie chronique, un suivi de grossesse et un rendez-vous pour remplir un…

fixation de tarif, elle détermine également une formule de variation des coûts tenant compte notamment d’un surplus ou d’un manque à gagner d’une année…