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2023-06-09-Décret - Programme d'assistance financière spécifique relatif aux incendies de forêt du printemps et de l'été 2023

pdf 4.33 Mb decret_feux_forets_968-2023.pdf

alinéa de l'article 108 de la Loi, le ministre de la Sécurité publique est chargé de l'application des programmes établis en 968-2023 vertu de la…

Update : June 13, 2023

Renseignements sur les établissements d'enseignement professionnels et universitaires au Québec : nom de l'établissement d'enseignement, numéro ou code de l'établissement, niveau scolaire (professionnel, collégial ou universitaire), nom du programme

pdf 4.17 Mb 23-253_Diffusion.pdf

532899 Conduite de procédés de traitement de l'eau DEP 2011-07-01 319301 Se situer au regard du métier et de la formation 15 06 Chimie et biologie…

Update : October 4, 2023

Fonds régions et ruralité – Volet 3 – Projets « Signature innovation » des MRC – Un projet retenu en 2024-2025 pour la région de l’Abitibi-Témiscamingue

pdf 175 Kb TAB_FRR3_abitibi_septembre_2025.pdf

agroalimentaires de même que des artisanes et artisans en provenance de tout le territoire de la MRC d’Abitibi lors du Marché public d’Amos. 2024- 2029…

Update : September 15, 2025

Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

pdf 137 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_bruits_risques_associes.pdf

(Ld), de soir (Le) et de nuit (Ln) et dont les niveaux de soir et de nuit sont respectivement pondérés de +5 et +10 dBA afin de considérer la sensibilité…

Update : August 11, 2025

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

pdf 341 Kb 24-63_Diffusion.pdf

fait part de leurs préoccupations à l’égard de la latitude (ou du peu de latitude) laissée à chaque campus dans la création de programmes de stage, de…

Update : May 17, 2024

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

pdf 341 Kb 24-63_Diffusion.pdf

fait part de leurs préoccupations à l’égard de la latitude (ou du peu de latitude) laissée à chaque campus dans la création de programmes de stage, de…

Update : May 17, 2024

Plus ça change, plus c'est pareil: Retour sur le rapport du Groupe de travail sur le réseau scolaire anglophone de 1992

pdf 612 Kb CELA-Plus-ca-change-2018-FR.PDF

sur le rapport du Groupe de travail sur le réseau scolaire anglophone de 1992 4.0 LE MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Observations du…

Update : December 1, 2020

Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

pdf 460 Kb PL_19-717-01F_MSSS.pdf

besoins de la population 23. Nombre de sites de type « Aire ouverte » offrant des services adaptés à la réalité des jeunes de 12 à 25 ans Mesure de départ :…

Update : February 15, 2022

Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

pdf 460 Kb PL_19-717-01F_MSSS.pdf

besoins de la population 23. Nombre de sites de type « Aire ouverte » offrant des services adaptés à la réalité des jeunes de 12 à 25 ans Mesure de départ :…

Update : February 15, 2022

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

d’empattements, de murs de fondation et de murs de béton 90 h 9. Construire des coffrages d’empattements, de murs de fondation et de murs de béton 6.…

Update : November 12, 2025

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Renseignements sur les établissements d'enseignement professionnels et universitaires au Québec : nom de l'établissement d'enseignement, numéro ou code de l'établissement, niveau scolaire (professionnel, collégial ou universitaire), nom du programme

Fonds régions et ruralité – Volet 3 – Projets « Signature innovation » des MRC – Un projet retenu en 2024-2025 pour la région de l’Abitibi-Témiscamingue

Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

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Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

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Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

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