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Surveillance des maladies de la faune 2011-2014 : stratégie québécoise sur la santé des animaux sauvages

pdf 4.46 Mb surveillance-maladie-faune-2011-2014.pdf

introduite en 2006 (Canac Marquis et coll., 2007). À la suite d’une importante intervention gouvernementale (Canac Marquis et coll., 2007; Lelièvre et coll.,…

Update : December 16, 2024

Évaluation de la mesure SEXTO

pdf 1.34 Mb rapport_evaluation_mesure_sexto.pdf

nombre d’écoles primaires et secondaires sur le territoire, l’offre d’activités est modulée ou des stratégies sont développées pour en assurer l’offre, comme…

Update : January 13, 2025

Rapport_Travail dirigé_ENP7969T_VFinale.pdf

pdf 1.03 Mb 0112_usageJudicieuxForce.pdf

créativité, efficience, faible coût RÉPONDANT AUX RECOMMANDATIONS D’INSTANCES PUBLIQUES ET GOUVERNEMENTALES. Mémoire présenté au COMITÉ CONSULTATIF SUR LA…

Update : August 3, 2023

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

pdf 1.44 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf

du ministre visant à obtenir un registre, un bilan, un contrat, un bail, une entente, un appel d’offres, un rapport annuel, un relevé de paiement, un…

Update : July 10, 2024

Rapport_Travail dirigé_ENP7969T_VFinale.pdf

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créativité, efficience, faible coût RÉPONDANT AUX RECOMMANDATIONS D’INSTANCES PUBLIQUES ET GOUVERNEMENTALES. Mémoire présenté au COMITÉ CONSULTATIF SUR LA…

Update : August 3, 2023

Réforme parlementaire – Cahier des propositions

pdf 1.24 Mb reforme-parlementaire.pdf

gouvernement ou des groupes d’opposition, ne posent pas de problème de forme. Mais en prime, elle offre aux membres de la commission la possibilité de…

Update : June 4, 2020

Réforme parlementaire – Cahier des propositions

pdf 1.24 Mb reforme-parlementaire.pdf

gouvernement ou des groupes d’opposition, ne posent pas de problème de forme. Mais en prime, elle offre aux membres de la commission la possibilité de…

Update : June 4, 2020

Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.

pdf 28 Mb 24-711_Diffusion.pdf

bénéficie d’une aide financière gouvernementale sous la forme d’un prêt seulement, d’un prêt et d’une bourse ou d’une bourse seulement. Bourse : Aide…

Update : February 18, 2025

Association des producteurs conjoints (APC) et Association des producteurs publicitaires (APP)

pdf 573 Kb MR-statut-artiste-APC-APP.pdf

publicitaires est le seul domaine de production visé par la LSA qui ne bénéficie d’aucune aide gouvernementale de quelque nature que ce soit (subvention pour…

Update : June 15, 2021

Accueillir la petite enfance - Programme éducatif pour les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 8.85 Mb programme_educatif.pdf

petite enfance. Ils ont participé à la production d’un document de référence incontournable, qui offre un socle commun de contenus visant à assurer la…

Update : December 19, 2023

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Réforme parlementaire – Cahier des propositions

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Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.

Association des producteurs conjoints (APC) et Association des producteurs publicitaires (APP)

Accueillir la petite enfance - Programme éducatif pour les services de garde éducatifs à l’enfance

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