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Diverses informations et statistiques sur les étudiants Belges en lien avec les exemption des frais de scolarité supplémentaires de 2019-2023 ainsi que toutes études ou rapports en lien avec les exemptions de ces frais réalisés au cours des 20 derni

pdf 670 Kb 24-533_Diffusion.pdf

un tiers. Vous trouverez en annexe une reproduction de cet article. … 3 https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/aide-financiere-etudiants-internationa…

Update : January 6, 2025

document démontrant l'évolution des salaires des sous-ministres attitrés à ce ministère, entre le 1er novembre 2018 et le 1er juin 2023.

pdf 188 Kb 23-101_Diffusion.pdf

qc.ca/gazette-officielle/la-gazette-officielle-du-quebec/ https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/gazette-officielle/la-gazette-officielle-du-quebec/ 2…

Update : June 14, 2023

document démontrant l'évolution des salaires des sous-ministres attitrés à ce ministère, entre le 1er novembre 2018 et le 1er juin 2023.

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qc.ca/gazette-officielle/la-gazette-officielle-du-quebec/ https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/gazette-officielle/la-gazette-officielle-du-quebec/ 2…

Update : June 14, 2023

2024-172 – Information sur les autorisations octroyées par le MAMH pour conclure un contrat avec une entreprise inadmissible (RENA) ou non autorisée (absence de REA)

pdf 274 Kb DAI_2024-172_autorisations_conclure_contrat.pdf

générale https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/affaires-municipales/acces-information/documents-interet-public/autorisations-contrat-entreprise-non-au…

Update : March 31, 2025

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

certains documents visés par votre demande relève davantage de la compétence d’autres organismes publics. Selon l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à…

Update : January 18, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

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certains documents visés par votre demande relève davantage de la compétence d’autres organismes publics. Selon l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à…

Update : January 18, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 131 Kb 202306-37_DE.pdf

d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 20 juin 2023. Les documents visés par votre demande…

Update : July 10, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 20 juin 2023. Les documents visés par votre demande…

Update : July 10, 2023

Dépenses concernant le ministre de la Justice (2022-2023) - BSM-2024-004305

pdf 188 Kb DAI_no_BSM-2024-004305.pdf

Allocations, indemnités et salaires annuels | Gouvernement du Québec (quebec.ca). http://www.justice.gouv.qc.ca/ https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/ad…

Update : July 17, 2024

Dépenses concernant le ministre de la Justice (2022-2023) - BSM-2024-004305

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Allocations, indemnités et salaires annuels | Gouvernement du Québec (quebec.ca). http://www.justice.gouv.qc.ca/ https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/ad…

Update : July 17, 2024

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Diverses informations et statistiques sur les étudiants Belges en lien avec les exemption des frais de scolarité supplémentaires de 2019-2023 ainsi que toutes études ou rapports en lien avec les exemptions de ces frais réalisés au cours des 20 derni

document démontrant l'évolution des salaires des sous-ministres attitrés à ce ministère, entre le 1er novembre 2018 et le 1er juin 2023.

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2024-172 – Information sur les autorisations octroyées par le MAMH pour conclure un contrat avec une entreprise inadmissible (RENA) ou non autorisée (absence de REA)

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

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Note de service - Planification des activités publiques

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Dépenses concernant le ministre de la Justice (2022-2023) - BSM-2024-004305

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