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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 13.92 Mb rapport-annuel-gestion-MCC-2024-2025.pdf

nouveau service n’a été ajouté en 2024-2025. Revenus de tarification, coûts et niveau de financement Bien ou service tarifé (ou groupe de biens et services)…

Update : October 1, 2025

Plan de mise en œuvre 2025-2030

pdf 6.00 Mb plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf

recharge publiques. Grâce à ces efforts, le réseau du Québec figure parmi les plus développés en Amérique du Nord. On compte aujourd’hui près de 13 000…

Update : March 16, 2026

Plan de mise en œuvre 2025-2030

pdf 5.97 Mb plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf

recharge publiques. Grâce à ces efforts, le réseau du Québec figure parmi les plus développés en Amérique du Nord. On compte aujourd’hui près de 13 000…

Update : July 4, 2025

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre de services scolaire de Laval CSSMI Centre de services…

Update : January 30, 2024

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre de services scolaire de Laval CSSMI Centre de services…

Update : February 20, 2025

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre de services scolaire de Laval CSSMI Centre de services…

Update : January 30, 2024

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

pdf 683 Kb 2024-12484.pdf

d’une autorité publique de surveillance civile. Au Québec, le Commissaire à la déontologie policière a été choisi par la ministre de la Sécurité publique…

Update : August 8, 2024

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

pdf 683 Kb 2024-12484.pdf

d’une autorité publique de surveillance civile. Au Québec, le Commissaire à la déontologie policière a été choisi par la ministre de la Sécurité publique…

Update : August 8, 2024

societe-canadienne-du-cancer_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 292 Kb societe-canadienne-du-cancer_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

cadre des consultations publiques sur l’élaboration de la Stratégie nationale de prévention en santé 20251 par le gouvernement du Québec et du ministère de…

Update : September 22, 2025

Copie de la pratique policière en matière d'agression sexuelle

pdf 589 Kb 2020-12131.pdf

du réseau de la santé et des services sociaux de votre région, généralement un centre hospitalier ou un centre de santé et de services sociaux (CSSS), qui…

Update : January 6, 2023

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Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

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Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

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