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Ensemble pour le développement socioéconomique des milieux autochtones - Fonds d'initiatives autochtones IV

pdf 7.79 Mb FIA_IV_Livret.pdf

nation, de la communauté ou de l’organisme admissible d’assumer les frais de fonctionnement et d’entretien, s’il y a lieu, doit être démontrée. Pour être…
Update : August 22, 2024
CPRQ.pdf

pdf 15.66 Mb CPRQ.pdf

passé et du présent. 5 Un pilier de l’identité et de la mémoire collective la revitalisation des centres-villes et des villages ; l’attractivité touristique…
Update : February 10, 2026
Garderies subventionnées - Règles budgétaires pour l’exercice financier 2021-2022

pdf 1.14 Mb RB-Garderies-2021-2022.pdf

retraite du personnel des centres de la petite enfance et des garderies privées subventionnées Une subvention finance une partie du coût du Régime de…
Update : September 24, 2024
Laboratoire d’innovation 7 – Diversité des milieux ruraux

pdf 912 Kb lab_innovation_7_diversite_des_milieux.pdf

répercute aussi dans le secteur récréotouristique. Environnement L’offre de transport collectif vers les centres de villégiature fait partie des éléments à…
Update : July 8, 2021
Mandat en adaptation – Barrages

pdf 1.03 Mb Mandat-Barrage.pdf

correctionnels, systèmes d’alerte et sécurité civile Santé et Services sociaux Centres hospitaliers universitaires, centres d’hébergement de soins de longue…
Update : May 27, 2024
Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

pdf 906 Kb mandat-annexe-3-msss.pdf

correctionnels, systèmes d’alerte et sécurité civile Santé et Services sociaux Centres hospitaliers universitaires, centres d’hébergement de soins de longue…
Update : April 23, 2024
Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MTMD

pdf 907 Kb mandat-annexe-3-mtmd.pdf

correctionnels, systèmes d’alerte et sécurité civile Santé et Services sociaux Centres hospitaliers universitaires, centres d’hébergement de soins de longue…
Update : April 23, 2024
Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MTMD

pdf 907 Kb mandat-annexe-3-mtmd.pdf

correctionnels, systèmes d’alerte et sécurité civile Santé et Services sociaux Centres hospitaliers universitaires, centres d’hébergement de soins de longue…
Update : April 23, 2024
Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

pdf 906 Kb mandat-annexe-3-msss.pdf

correctionnels, systèmes d’alerte et sécurité civile Santé et Services sociaux Centres hospitaliers universitaires, centres d’hébergement de soins de longue…
Update : April 23, 2024
Mandat en adaptation – Barrages

pdf 1.03 Mb Mandat-Barrage.pdf

correctionnels, systèmes d’alerte et sécurité civile Santé et Services sociaux Centres hospitaliers universitaires, centres d’hébergement de soins de longue…
Update : May 27, 2024