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de risque ou des explications marginales de certains comportements sexuels. Par conséquent, les détenu·e·s LGBTQ2+ sont souvent définis par des discussions…

en passant par le Costa Rica, elle s’est investie dans différentes communautés. Le rêve de Laurence n’est plus très loin. Par le design d’un véhicule…

en passant par le Costa Rica, elle s’est investie dans différentes communautés. Le rêve de Laurence n’est plus très loin. Par le design d’un véhicule…

concernée - Par écrit Un membre du personnel du MICC - Par écrit Personne physique désignée par procuration – Par écrit et à l’oral Un autre organisme public…

concernée - Par écrit Un membre du personnel du MICC - Par écrit Personne physique désignée par procuration – Par écrit et à l’oral Un autre organisme public…

fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

trésor (SCT), par une note envoyée aux gestionnaires des secrétariats et des directions du Ministère. Octobre 2015 Octobre 2016 Direction des ressources…

trésor (SCT), par une note envoyée aux gestionnaires des secrétariats et des directions du Ministère. Octobre 2015 Octobre 2016 Direction des ressources…

TOTAL (répartition par année budgétaire programme/élément) CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les contractants retenus par un comité…