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2012, les analyses réalisées ont permis de constater une relative stabilité des infractions par rapport à 2011. Toutefois, les infractions de violence grave,…

CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.04-02 Montréal, Québec Bon de commande amendé, il a été présenté dans le rapport de la période :MAI-22 OBJET : Subvention…

durée de la convention d’aide financière : ► Soumettre à l’approbation du Ministère un rapport final qui intègre un rapport d’utilisation de l’aide…

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40-93 101,525.00 NV Page titre - MSSS 0060_logos Rapport 2_ Juillet 2025 Rapport 3_Juillet 2025 Amendement formulaire 4_juillet 2025 Formuaire 4-Rapport 25…

Government of Québec, Québec, 51 p. MINISTÈRE DE L’EMPLOI ET DE LA SOLIDARITÉ SOCIALE (2009b), Rapport annuel de gestion 2008-2009, Government of Québec,…

climatique aux conséquences gravis simes, est de limiter le réchauffement du climat en deçà de 2°C par rapport à l’ère pré­industrielle. Pour atteindre un…

conditions réelles d’utilisation. Les marchés publics québécois, qui détiennent un pouvoir d’achat annuel de plusieurs dizaines de milliards de dollars en…

Nombre d’engagements financiers 49 Signature : 0400-02-2024.pdf CAP_2_Février_2024.pdf Rapport CAP_3_Février_2024.pdf Rapport [...] la Justice I Contrat de…