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Accueillir la petite enfance - Programme éducatif pour les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 8.85 Mb programme_educatif.pdf

petite enfance. Ils ont participé à la production d’un document de référence incontournable, qui offre un socle commun de contenus visant à assurer la…

Update : December 19, 2023

Document déposé - DOSSDEC

pdf 9.12 Mb RA-aide-financiere-ctreq.pdf

l'Innovation I Avis d'appel d'offres Services professionnels 2019-08-30 1256143 Ressource spécialisée en gestion de projet. * Fujitsu Canada…

Update : November 24, 2023

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l'Innovation I Avis d'appel d'offres Services professionnels 2019-08-30 1256143 Ressource spécialisée en gestion de projet. * Fujitsu Canada…

Update : November 24, 2023

Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

pdf 2.27 Mb rapport_final_processus_reintegration_premieres_nations.pdf

ement soient offerts par des organismes autochtones dans certains établissements de détention, l’offre demeure insuffisante et ne permet pas de répondre aux…

Update : January 9, 2024

Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

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ement soient offerts par des organismes autochtones dans certains établissements de détention, l’offre demeure insuffisante et ne permet pas de répondre aux…

Update : January 9, 2024

Étude de la faisabilité technique et des coûts sur le cycle de vie d’un tunnel entre les villes de Lévis et de Québec

pdf 8.25 Mb rapport-etude-tunnel-levis-qc-2016.pdf

Plans et devis Préparation des documents d'appel d'offres, variable selon le mode de construction retenu. Coût évalués à ±10%. - Lancement des…

Update : October 3, 2024

Étude de la faisabilité technique et des coûts sur le cycle de vie d’un tunnel entre les villes de Lévis et de Québec

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Plans et devis Préparation des documents d'appel d'offres, variable selon le mode de construction retenu. Coût évalués à ±10%. - Lancement des…

Update : October 3, 2024

Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik

pdf 2.88 Mb Rapport_Latraverse_2022-06-27.pdf

assurer la présence des conseillers parajudiciaire et de Sapumijiit. Il est à noter qu’en principe, une offre de règlement rapide est incluse dans la…

Update : May 31, 2024

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)

pdf 0.97 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf

contrat, un accord, un journal, un calendrier, un bail, un titre de propriété, une entente, un appel d’offres, un manuel, un rapport annuel, un relevé de…

Update : February 26, 2026

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

conjugale. Le BAR figure parmi les différentes mesures préconisées pour réduire la violence conjugale et offre un certain nombre de bénéfices. Une analyse de…

Update : February 23, 2022

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Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

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Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

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