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Renseignements sur les établissements d'enseignement professionnels et universitaires au Québec : nom de l'établissement d'enseignement, numéro ou code de l'établissement, niveau scolaire (professionnel, collégial ou universitaire), nom du programme

pdf 4.17 Mb 23-253_Diffusion.pdf

532899 Conduite de procédés de traitement de l'eau DEP 2011-07-01 319301 Se situer au regard du métier et de la formation 15 06 Chimie et biologie…

Update : October 4, 2023

Guide de conception d’un plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence (PSI-MU) pour les habitations

pdf 684 Kb Guide_PSIMU_Habitations_VF.pdf

GUIDE DE CONCEPTION D’UN PLAN DE SÉCURITÉ INCENDIE ET DE MESURES D’URGENCE (PSI-MU) POUR LES HABITATIONS GUIDE DE CONCEPTION D’UN PLAN DE SÉCURITÉ INCENDIE…

Update : November 3, 2025

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 371 Kb FS-RB-BC-RSG-2022-2023.pdf

Avril 9,99 % de la subvention estimée de 2022-2023 Mai 19,99 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 29,97 % de la subvention estimée de 2022-2023…

Update : September 24, 2024

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 371 Kb FS-RB-BC-RSG-2022-2023.pdf

Avril 9,99 % de la subvention estimée de 2022-2023 Mai 19,99 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 29,97 % de la subvention estimée de 2022-2023…

Update : September 24, 2024

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2022

pdf 578 Kb RSGE-Guide_NRSR.pdf

la RSGE la possibilité de présenter ses observations dans un délai de quinze jours de la réception de l’avis d’intention de non-renouvellement, de suspension…

Update : September 30, 2024

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1.09 Mb AIR_PL_PRP.pdf

l’égard de la collecte, de l’utilisation, de la communication, de la conservation et de la destruction des renseignements personnels. Il est proposé de…

Update : August 10, 2020

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1.09 Mb AIR_PL_PRP.pdf

l’égard de la collecte, de l’utilisation, de la communication, de la conservation et de la destruction des renseignements personnels. Il est proposé de…

Update : February 4, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur un bloc de 300 mégawatts d’énergie solaire photovoltaïque

pdf 554 Kb AIR_202404_PR_300MWsolaire.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : April 22, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur un bloc de 300 mégawatts d’énergie solaire photovoltaïque

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les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : April 22, 2024

Demande accès information projet 4 avril 2022

pdf 754 Kb 21-363_Diffusion.pdf

participe au projet pilote et à la diffusion de son prénom, de son nom, de son image et de sa voix dans le contexte pédagogique de diffusion des cours aux…

Update : October 4, 2022

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Renseignements sur les établissements d'enseignement professionnels et universitaires au Québec : nom de l'établissement d'enseignement, numéro ou code de l'établissement, niveau scolaire (professionnel, collégial ou universitaire), nom du programme

Guide de conception d’un plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence (PSI-MU) pour les habitations

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2022

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur un bloc de 300 mégawatts d’énergie solaire photovoltaïque

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Demande accès information projet 4 avril 2022

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