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Décision de la demande 2025-2026.380

pdf 179 Kb 2025-2026-380-Decision.pdf

à l’information 930, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1S 2L3 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Qu…

Update : March 25, 2026

Décision de la demande 2025-2026.236

pdf 148 Kb 2025-2026-236-Decision.pdf

l’information 930, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1S 2L4 Téléphone : 418 266-8864 propriete.intellectuelle@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR…

Update : April 16, 2026

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

Saviez‐vous qu’en plus des services de jour, le Programme d’aide aux employés offre un service de soir, et ce, du mardi…

Update : January 31, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

Saviez‐vous qu’en plus des services de jour, le Programme d’aide aux employés offre un service de soir, et ce, du mardi…

Update : January 31, 2023

Microsoft Word - DiMA - Mémoire - Encadrement législatif sur la découvrabilité des contenus culturels francophones - 8-7-2(80050802.1)

pdf 132 Kb 48-DiMA-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

une association commerciale qui représente les premiers services de diffusion audio en continu en importance dans le monde. Ensemble, ces services permettent…

Update : July 18, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 240 Kb AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf

istrative-quebec https://statistique.quebec.ca/fr/document/emploi-et-salaire-dans-le-secteur-minier/tableau/annees-personnes-masse-salariale-et-heures-payees…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 240 Kb AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf

istrative-quebec https://statistique.quebec.ca/fr/document/emploi-et-salaire-dans-le-secteur-minier/tableau/annees-personnes-masse-salariale-et-heures-payees…

Update : May 16, 2023

Équipe de production

pdf 859 Kb PE04-570F0-Photographie.pdf

besoins en espace et en services. • Analyse juste des caractéristiques des studios existants. • Réalisation correcte d’une esquisse localisant le plateau,…

Update : October 21, 2022

Tableaux transmis: Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel de soutien, par CSS/CS et classe d'emploi, incluant Crie et Kativik (Année scolaire 2022-2023)

pdf 5.64 Mb 23-679_Diffusion_Amendee.pdf

nCssCsFnStatut_cK_23-679 Mardi, le 26 mars 2024, 15:17 279 881000 Central Quebec 2022-2023 IND ETP 4284 Éducatrice en service de garde 09-S1 Régulier temps…

Update : April 24, 2024

Tableaux transmis: Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel de soutien, par CSS/CS et classe d'emploi, incluant Crie et Kativik (Année scolaire 2022-2023)

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nCssCsFnStatut_cK_23-679 Mardi, le 26 mars 2024, 15:17 279 881000 Central Quebec 2022-2023 IND ETP 4284 Éducatrice en service de garde 09-S1 Régulier temps…

Update : April 24, 2024

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Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

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Équipe de production

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